360 MEMOIRE SUR L ANCIENNE 



Article 39. SembluUemenl que les ojjiciers et justiciers des seigneurs bas- 

 sains (lu prince, ensemble les cliûlelains de leurs châteaux, devront aussi être 

 itati/'s de sondil pays de Brabant, sans (/u'ils pourront laisser ou faire des- 

 si'rvir ou garder leursdils offices ou cliûleaux avec ou par aucuns étrangers, 

 de f/uel(/ue fpiatité qu'ils puissent être, ne fût qu'ils possédassent aussi des 

 uiENS d'estoc en sondit pays, soit de leur chef, soit par mariage. 



Les élals, sur le point de la nationalité des oUiciers en Rrahant, poussaient 

 si loin la susceplibiiilé, (|u'ils se refusèrent toujours à admettre le principe 

 ubique uatus\wm- les enfants des militaires, des courtisans et de tous autres 

 (|ui devaient être comptés parmi les escroues. Ils voulaient naissance effec- 

 tive en Rrahnnt ou dans ses appartenances. Ici, leur attitude était ce que 

 \> ynants appelle une pierre de scandale '. En effet, ce privilège souleva des 

 conllils aussi irritants que nombreux. 



Le souverain pouvait accorder des lettres de naturalisation, mais, (juand 

 il s'agissait d'habiliter (|uel(|u'un à desservir un ollicc, son octroi ne sullisail 

 plus; il était recpiis de l'impétrant (pi'il obtînt en sus des lettres de brabanti- 

 sation, accordées du consentement exprès des étals par le nïinisière du conseil 

 souverain et revêtues du sceau de Brabant. 



Les états de Flandre et du llainaut auraient bien voulu sappropiier un 

 semblable piivilége, mais ils ne surent jamais produiie ni lili-e ni possession 

 (pii pût servir de fondement à leurs prétentions -. 



Il est à remar(|uer enfin (pie, grâce à l'union du Limbourg et du pays 

 d'outre-Meuse, tous ceux qui étaient nationaux de ces pays étaient consi- 

 dérés comme Brabançons, quant à la capacité de desservir des ollices. 



Les étals du Limi)()urg accordaient la naturalisation aux étrangers avec 

 un(î facilité trop grande. Les états de Brabant |)résentérent requête au conseil 

 souverain pour le prier de demander leur avis avant d'octroyer les lettres de 

 brabant isatiou à la demande des états de Limbourg. 



Si l'avis des étals de Brabant n'était pas demandé, la naluralisalion accor- 

 dée parles états de Limbourg n'était prise en aucune considération en Brabanl. 



' .Mamiscrit rite de la liibliollii'fnic (Jocllials: WvnaiiN. p. 7S. 

 ■-' Ihiil., \). S'<.. 



