lU MÉMOIKE SUR L'ANCIENNP: 



l)onnes villes du Biabant, avait lait publier une ordonnance sur le poil des 

 livrées, /JOM/" écarter le désordre qui en pouvait sortir, comme il en était 

 souvent sorti '. 



L'article 23 du Nietiiv licf/iment en reprend à peu près les dispositions : 



Personne des deux états laïques, ne pourra, ni en ville , ni au village, 

 vendre ou donner à quelque personne en Brahunt, autres que leurs commen- 

 saux buvant, mangeant et dormant chez eux, haliits, chaperons , justau- 

 corps , cottes, surtouts , ou autres ornements d'uniforme, soil par l'assem- 

 blage de couleurs, soit par la bordure ou autrement. — Les nobles, barons, 

 pourront cependant en faire porter à leurs receveurs, officiers, maïeurs et 

 sergents. 



Ceux (pii contreviendront à ces dis|)ositions, soit en acceptant ta livrée, 

 soit en la donnant, outre la confiscation des pièces de vêtement ait profit du 

 duc, encourront , chacun, une amende de vingt escalins vieux gros; amende 

 dont on ne pourra leur faire grâce. 



L'article 24 continue : Quiconque, de cette manière ou d'une autre, fera 

 acte de division ou de parti en Brabant ; quiconque, sollicité de le faire , .mit 

 de haut, soit de bas lieu, ne dénoncera pas le coupable, sera ouvertement 

 corrigé par le duc, les conseillers non suspects et les bonnes villes ; de telle 

 sorte qu'il sera à jamais exclu des conseils des villes et du conseil du duc. Il 

 pourra encore encourir soit un pèlerinage à l'étranger, soit le bannissement, 

 soit toute autre peine. — Les coupables de faits de cette nature ne pourront 

 pas même exciper du privilège de Saint-Pierre , ni d'aucune franchise. 



Enfin (art. 26), quel que soit le baron , noble , chevalier, la ville ou fran- 

 chise qui refuserait de signer l'acte présent du Nieuw Ke(.iment // sera con- 

 traint, et on le corrigera comme il e.ft dit ci-dessus. 



Ces dispositions sévères et minutieuses disentassez à (|uel degré le Brabant 

 avait été troublé, et combien cbacun, aussi bien le duc que les villes, avait 

 à cœur de revenir à la paix et à l'union de toutes les forces sociales. Aussi 

 tous les magistrats des villes et franchises doivent jurer de maintenir le 

 NiEiiw Régiment, et de s'y conformer .mns subtilité et sans ambages. (Art. 27.) 



' Voir Yeestoi , t. Il, |). 7i>l. 



