320 MEMOIRE SUR L'A^CIE^NE 



classes iiil'éiicurestlans toutes les voies de liberté, le vieux sang germain a du 

 énei'giqueinenl réagir dans le sens de la liberté du domicile. Cette liberté 

 devait être particulièrement cbère à des peuples indé|)endants, moraux et hos- 

 pilaliers, et chez lesquels le pouvoir paternel était aussi fortement constitué, 

 l/article 30 de la Joyeuse-Entrée de Marie de Bourgogne semble du reste 

 consacrei' un ancien usage : il ne ressort pas du tout de ses termes que la 

 duchesse accorde une concession nouvelle. 



L'article 10 de la deuxième addition de la charte de Charles-Quinl renvoie 

 évidemment à la disposition que nous venons d'expliquer, et sous l'empire 

 de la(|uelle des usages nouveaux a\aient dû naître. Ni les officiers des villes, 

 franchises, villages (luBrabanl, ni leurs sergents, ne pourront désormais plus 

 r/ierclier ni arrêter personne dans sa maison, ni faire des visites domiciliaires, 

 pour quelque cause que ce soit, plus avant que ne le comportent les privilèges, 

 routâmes et anciennes obsenmnces des places où le cas se présentera , et oit il 

 appartiendra d'après le droit écrit ; sauf les privilèges plus larges, coutumes 

 et usances de Louvain , Anvers et Bois-le-Duc , observés Jusqu'à ce jour. 



Cette disposition dénote à l'évidence que, par tout le pays de Brabani , il y 

 avait certaines garanties de fait, désormais garanties de droit, qui mettaient 

 un trein à la tendance (piauraient pu manifester les justiciers à violer le do- 

 micile de leurs administrés. 



Il est probable que la principale garantie consistait, soit dans Vinformation 

 préalable dont parle Marie de Bouigogne el qui reste nécessaire i)our toutes 

 les arrestations préventives en général, soit dans la |)articipa!ion à la visite 

 domiciliaire des échevins ou d'autres magistrats locaux. 



Ainsi à Bruxelles (qui n'est pourtant pas désignée comme ville à large pri- 

 \ ilcge sur ce point), on ne pouvait arrêter quelqu'un pour cause civile, dans 

 la maison d'un poorter, sinon avec l'assistance de deux échevins '. 



Nous n'entrerons pas dans les détails des franchises |)articulières de Lou- 

 vain, d'Anvers el de Bois-le-Duc; cet examen nous conduirait trop loin de 

 notre sujet. Bornons-nous à dire sur ce point spécial que, à Louvain, pre- 

 mière des chefs-villes : le maïeur ne pouvait faii-e de visites domiciliaires ni 



' Voir liiTticIr (i.") dr l;i Cmiliimc ilt Hruxetivs. 



