2.-2 MEMOIRE SUR L ANCIENNE 



Étals du duc, aucun dioil, ni sur les llouvos cl rivièros, ni sur les roules 

 ordinaires, lis ne pourroni êlrc arrclés ni de loin- personne, ni de leiu's 

 biens. 



La franchise des droils dépendani évidemment du souverain qui sacrifie 

 ses finances particulières, il est naturel qu'il faille une disposition spéciale 

 de sa pari pour permettre à des magistrats inférieurs de prolonger le temps 

 de celle franchise. Les cpialorze nuits viennent de la vieille coutume ger- 

 maine, qui s'était perpétuée dans nos provinces, de compter le temps non 

 pai' jours, niais pai- mu'ts. Nec dienim nuiiicnis ut nos, sed nocfhuii coni- 

 piiioni (Tacite) \ 



L'article (Ui fut désormais confirmé sans changements, sauf par IMiilippe 

 le Reau, qui restreignit le droit de récoutète et des magistrats d'Anvers à 

 neuf nuits au plus. 



Marie de Rourgognc avait énoncé d'une manière plus explicite en cpioi con- 

 sisterait les franchises de la foire. Nous n'en pai'Ierons pas ici, parce (pie nous 

 retrouverons les mêmes idées (|uand nous aurons à traiter de la franche foire 

 de Rruxelles. 



La Joyeuse-Entrée de IMiih'ppe le Bon renfeiine en oulre plusieurs articles 

 ipii ont Irait à certains droils de tonlicu particuliers dont la légalité était 

 lontestée, ou qui étaient parliculièrement onéreux pour le commerce. Aussi 

 rarticle 46, qui se maintint jusque dans la Joyeuse-Entrée de Charles-Quini , 

 dispose-l-il (/ne le droit éUdjU à llcllcyat cl à Auf/sbrugge, du dixième pois- 

 son, sera immvdialemenl aboli, et cela à perpéiuité. 



L'article 17 s'occupe des obstacles mis à la navigation de la Senne à 

 IlelTen, et à la navigation de l'Escaul à (ïalloo : Le duc fera examiner la léf/a- 

 lilc de ces droits de passaffc par un nombre convenable d'hommes notables 

 des conseils de Brabant et de Flandre, (pli entendront les parties, et aprcs 

 enf/uétes faites ou à faire, décideront ce rpie de droit. 



Le tonlieu de Calloo était perçu au profil du duc, celui de llellen au jtrolil 

 des iMalinois, qui avaient fern)é la rivière. Les contestations (pii s'élevaient 

 sur leur légalité ne pouvaient être vidées de la même manière, ni donner 



' .M:iniisri'il cite- de WMiants sur de P;ipe, sous l'niliclc i'i. 



