346 MEMOIRE SIJR L'ANCIENNE 



que bêle noire ou fauve eût le cou cassé, ou lût blessée par les chiens, qu'en ce cas on la 

 laissera sur le lieu; et, si les chiens des gens la mangent, qu'ils n'en seront pas endom- 

 magés; et, en outre, qu'un chacun pourra chasser des lièvres et des renards par tout le 

 I5rabant sans amende, et pareillement des lapins hors des franches garennes, et aussi 

 chasser pailout avec oiseaux , sans amende. 



Article 54. — Item, que dorénavant tous chevaliers,écuyers et bonnes gens domiciliés 

 dans les villes et pays de Brahant pourront chasser, par tout le Brabant, en sa saison, 

 toute sorte de gros gibier, sans amende, e.xceplé dans les garennes, bois, forets de 

 Soignes, Zaventerloo, de Grootheyst, de Mecrdale et de Grooteuhout. Et, afin que ce 

 point soit bien et fermement observé, nous, Ysidro de la Cueba et Beuavides, marquis 

 de Bedmar, etc., avons, au nom de Sadile Majesté ', |)roniis et juré, promettons et jurons, 

 comme dessus, que Sadite Majesté ne fera jamais ni ne laissera faire ordonnance, défense 

 ni demande au contraire, en aucune forme ou manière par où pourrait être fait ou donné 

 aucune atteinte ou empêchement aux mêmes points. 



Article 5o. — item, que dorénavant, dans ledit pays de Brabant, il n'y aura ni s'y 

 tiendra aucune garenne tjue celles (pii ont été franches garennes depuis l'an lôtu, et 

 que dès lors l'on a tenues en fief de ceux à qui il appartient, pourvu qu'il n'en soit fait 

 aucun dommage déraisonnable aux bonnes gens. 



Article 30. — Item, qu'on n'actionnera personne, pour aucune dette, devant le coii- 

 sistoire des bois et forêts, sinon pour dettes procédant d'achat de bois et de forêts des 

 anciens bois et forêts du prince du pays, ni d'autres bois et forêts qui d'ancienneté ont 

 été soumis à la jiidicalure foreslière. 



Article 37. — lleui, qu'il y aura, dans le roman pays de Brahant de Sa Majesté,, un bon 

 et honnête bailli , natif de son pays de Brabant, et que son clerc et ses officiers subalternes, 

 et semblablemenl les officiers et justiciers des autres six grands offices de Sa Maj<'sté, seront 

 natifs de son pays de Brabant, et que la cour de Genai)pe .sera tenue connue elle a été 

 accoutumée d'être ci-devant, en sorte que i)ersonne qui y ait affaire ne soit traité hors 

 la voie de droit. 



Article .38. — Item, que pareillement les officiers suhallernes, les justiciers et rece- 

 veurs particuliers de Sa .Majesté devront désormais être natifs de son pays de Brabaiil, 

 sans qu'ils pourront faire ou laisser desservir leursdits offices avec ou par quelques étran- 

 gers, de quelque qualité ils pourraient êlre. lit semblablement devront aussi les châtelains 

 de tous les chàleaux de sondit pays de Brabant êlre nalil's Brabançons, ne fût qu'ils pos- 

 sédassent des biens d'estoc dans ledit pajs, .soit de leur chef ou |)ar mariage. 



Article 39. — Semblablemenl que les officiers et justiciers des seigneurs bassains de 

 Sa Majesté, ensemble les châtelains de leurs châteaux, devront aussi être natifs de sondit 

 pays de Itrahant, sans qu'ils pourront laisser ou l'aire desservir ou garder leuisdifs offi- 

 ciers ou châteaux avec ou par aucuus étrangers, de quelque qualité qu'ils puissent être, ne 



' l.c tnnniuis do Hcdniiii- otail gouverneur {{unéraj en 170-2. Duiis la cliarlc de 1349, ce sonl les princes (jui 

 stipulent cux-Diémes. 



