TABLE DES MATIERES. 395 



CHAPITRE VII. 



Pages. 



De la Joyeuse-Entrée de Charles le Téméraire 255 



§ 1". — Indivisibilité de l'État. Union du Limbourg 237 



CHAPITRE VIII. 



De la Joyeuse-Entrée de Marie de Bourgogne 260 



% I". — Réaction en faveur des temps qui précèdent ravénemcnt de Philippe le Bon. 261 



% II. — Réaction contre les empiétements des autorités centrales 265 



% III. — Principes particuliers sur les tonlieu.x et impôts 270 



% IV. — Des offices 271 



§ V. — Du respect de la propriété privée 274 



% VI. — Principes généraux de liberté 277 



g VII. — De la juridiction ccciésiasti(|uc 279 



§ VIII.— Indivisibilité de l'État. Union du Limbourg 280 



§ IX. — Dispositions diverses 281 



CHAPITRE IX. 



De la Joyeuse-Entrée de Philippe le Beau 287 



§ I". — Indivisibilité de l'État. Union du Limbourg 289 



3 II. — Garanties en matière de liberté civile 290 



§ III. — ■ Garanties en matière de propriété privée 298 



§ IV. — Du commerce 299 



CHAPITRE X. 



De la Joyeuse-Entrée de Charles-Quint et de ses additions 305 



$ l". — De la première addition à la Joyeuse- Entrée 507 



$ II. — De la deuxième addition 309 



CHAPITRE XI. 



De la Joyeuse-Eiiti-ée du Philippe II 534 



g jcr — Principes qui disparurent définitivement de la Joyeuse -Entrée 337 



% II. — Texte des articles , points et privilèges de la Joyeuse-Entrée de 1 349, d'après 



le dernier état de cette constitution 338 



§ III. — Changements et modérations apportés par la charte de Philippe II à celles de 



Charles-Quint 350 



