TABLE 



ALPHABÉTIQUE DES MATIÈRES. 



Abbayes de Brabant, 55, 56, 57, 45, 506, 507. 



Abus de pouvoir, 82, 8i, 522, 525. Voy. Con- 

 cussions. 



Accidents de droit, 298, 325. 



Accusation. Qiiid? 29i. 



Action pénale. Origine de l'action pul)liquc, HO. 



Actions litigieuses (Proliibilion du trafic et du 

 transport à un clerc ou in potcnliorem) , 101, 

 102, 558. 



Addition diplomatique à la Joyeuse-Entrée, 576. 



Adhéritance des officiers, 77, 150, 285. 



Affaires majeures, 4-2, 65, 104. 



Affranchissements, 14, 22, 126. 



Aide (Service d'). Voy. Service féodal. 



Aides, 55, 257. Voy. Subsides. 



Aliénations de domaines, 155, 201, 211, 258. 



Alleu (toute terre est présumée), 582. 



Alliances, 68, 69, 155, 201. Avec Flandre et 

 Liège, 75, 227, 567. 



Amortis (Biens). Quels ils sont, 314, 526. Voy. 

 Mainmortes. 



Analogie (Droit de juger par), 27. 



Angleterre (Grande charte d") , 567. 



Annates, 506, 507. 



Anvers (Union d'), 50, 141. Commerce, 230, 231, 



257, 257. Lieu de conservation des chartes, 63, 

 64, 551. Large privilège, 320. Fiefs du mar- 

 quisat, 181. 



Anvers (Droit d), 105, 294, 357. 



Anvers (Tonlieu d), 262. 



Appel (Droit d'), 102. Origine, délais, nature, 

 179, 244, 262, 26t, 266, 267, 297. Hiérar- 

 chie des appels, 244, 556. 



Appréuensioxs. Voy. Arrestations. 



Archers (Garde noble des), 91. 



Arrestations. Le Brabançon ne peut être arrête 

 hors de son pays, 58. Quand il est arrêté en 

 Brabant, il ne peut être conduit hors du pays, 

 105. Garanties générales, 277, 294, 320, 521. 

 332, 555, 581. 



Arrêt. Justices subalternes jugent même par arrêt 

 au criminel, 297. 



Arrêt (Procédure par), 291, 505, 504, 357. 



Assemblée générale, 42, 195,246. 



Association (Amour de 1") au moyen âge, 225, 

 385. 



Aubaine (Droit d), 227. 



Audiences. Voy. Plaids. 



Augsbruggde (Tonlieu d'), 252, 557. . 



Avocats au conseil de Brabant , 556. 



B. 



Baillis Arbitraire, 15. Doivent se conformer aux 

 sentences échevinales, 23. Sont punis par le 

 duc, 25. Charte wallonne, 55, 57; 77. Pouvoir 

 énorme, 81, 89, 138, 208, 269. Voy. officiers. 



Baiser de paix, 115. Voy. Trêve. 



Bande guerrière, 65. 



Bannis. Voy. Batinissemenl. 



Bannissement. Peine très-usitée. 97, 109, liO. 



Barbare. Elément social, 10. 



Barbares (Loi.s), 295. 



