574 MEMOIRE SUR L AINCIENNE 



» de col arlicle, et qu'ils ne jugeaient pas pouvoir glisser une disposition 

 » qui avait clé confirmée par lanl de princes '. » 



Les circonstances, il faut le dire, conlribuèrenl beaucoup à égarer l'opi- 

 nion sur la portée de la Joyeuse-Entrée brabançonne. On crut que larlicle 39 

 sanclionnail, pour le duché, un privilège tout à l'ail spécial; d'abord, parce 

 que le Brabanl seul avait un contrat (rril et détaille avec le souveiain, et 

 que tout autre chose est de posséder un droit d'après des principes théo- 

 riques ou de le posséder d'après un acte écrit, témoin irrécusable, rajeuni 

 à l'avènement de chaque nouveau seigneur; ensuite parce (|ue, dans toutes 

 les autres provinces, le souverain ne spécialisait pas les libertés qu'il entendait 

 inainlenir et les confinnail en général, jurant du reste de traiter les peuples 

 en bon prince; enfin parce que ce n'était qu'en Brabant et en Flandre que 

 le souverain, ou son lieutenant général en son nom, se faisait la plupart du 

 temps inaugurer d'une manière solennelle -. Dans les autres provinces, le 

 gouv(!rneur particulier figurait ordinairement seul dans la cérémonie. 



Au seizième siècle, l'erreur était complète sur le point dont nous traitons. 

 Lors des conférences de Cologne, en \ 579, pour la pacification des Provinces- 

 Unies, les puissances médiatrices proposent aux députés de nos provinces : 

 <( Que le roi gardera et entretiendra, par le présent traité, non-seulement lous 

 » privilèges, droits, usances et anciennes coutumes de chaiiue province, ville 

 » et seigneurie, mais aussi consentira et octroiera que toutes les provinces gé- 

 » uèralemenl ou chascune en particulier, pourront jouir et jouiront du privi- 

 » léifc de Brabant , à ce qu'elles soient franches et quittes de leur serment de 

 » fidélilé, au cas que le prince n'observe tous ces avantdils privilèges, usances 



» et coutumes ^ » Nous croyons avoir démontré plus haut que le refus de 



service n'était cependant pas un privilège exclusivement local. 



Depuis l'opinion s'égara de plus en plus sur la véritable signification du pacte 

 inaugural. Comme le dit M. Faider ' : « Il y a autre chose que du droit féodal 

 » dans les remontrances et les |)rotestations des états des provinces et des di- 

 » vers corps constitués, qui ont paru en 4 787 et années suivantes ; elles rappel- 



' Miinust-rii cilé, f/(! Wavram , p. rii. 



- lUid., p. 7,1. 



^ Racpsael, Inainjuralions, % 123. 



' Etude, sur tes constilutions nationales, p. 94. 



