Ô?i2 MEMOIRE SUR L'ANCIENNE 



et du resle, avec un f/arde-c/iarles en lilrc, (|ui avait sous sa responsal)ililé 

 la sai'de el la surveillance des parchemins, |)eu im|)Oilail (ju'ils leposassenl 

 dans une ville communale ou dans un château militaire dépendant plus di- 

 reclemcnl du prince. 



Durant les troubles du seizième siècle, on fut obligé d'enlever les archives 

 de Vilvorde : elles y furent replacées par ordre du roi en 1587. Pendant la 

 guerre contre la France, vers 1658, le conseil de Brabanl fil des représen- 

 tations pour qu'on renforçât la garnison du château; mais, pour plus de 

 sûreté, on transféra tous les titres et documents de Vilvorde à BrHxelles dans 

 la lour de tu chambre des comptes; et malgré les stipulations formelles de 

 toutes les Joyeuses-Entrées postérieures, (pii se servaient des mêmes termes 

 (jue celles de 154-9, on les y laissa jusqu'à la fin de l'ancien régime. 



Remarquons que la loi politique requiert de la personne du (jarde-charles 

 des garanties analogues à celles exigées des conseillers de Brabanl. Le garde- 

 chartes doit être Brahançon de naissance, homme honnête, digne el qualifié, 

 el résidant en Brabanl. Quoique, en distinguant la charge de chancelier 

 de Brabant de celle de garde-chartes, la Joyeuse-Entrée ail semblé vouloir 

 établir entre elles une sorte d'incompatibilité, dans la praticpie cin(| chance- 

 liers furent successivement investis de la garde des chartes brabançonnes; 

 et presque toujours les garde-chartes étaient au moins conseillers de Bra- 

 bant. 



D'après l'article 2, il aurait fallu (pie chaque garde-chartes, en entrant en 

 charge, fil el livrât aux étals un nouvel inventaire : c'était le moyen de détcr- 

 nn'ncr, d'une manière formelle, l'élendue précise de sa responsabilité, el, de 

 plus, l'occasion de constater périodicpiemenl le progrès el le développement 

 des sources du droit politique du duché. La pratique n'avail pas admis l'in- 

 lerprélalion naturelle de l'article 2, el Wynanis croit (pie, depuis l'inventaire 

 dressé en 1588 |)ar le chancelier Damant, il n'en a plus été fait. 



Du conseil de Brabant. — (Ibarles-Quinl, lors de l'inauguralion de Phi- 

 lippe II comme duc de Brabanl, trouvait au duché un conseil admirablement 

 organisé et cher aux peiq)les (|ui y ressorlissaient. Il n'en voulait pas â son 

 existence, mais ses vues de centralisation, dont nous avons parlé aux préli- 

 minaires de ce chapitre, lui faisaient néanmoins désirer deidever au conseil 



