DES MATIERES. 



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Droits de chasse, 119. Voy. Chasse. Sont justi- 

 ciables du conseil de Brabant, 199, ôEiT. 



Noblesse militiiire. Diminue, 'i'-2'2. 



Noblesse de robe. Origine, 200, 584. 



Noblesse (Ordre aux états), iCf 47. Conditions 



pour y être admis , 48. 

 Non bis in idem, 361. 



o. 



Observances (Anciennes), 40, 143, 148, 320, 

 332. 



OcTBOis des villes, 310, 311. 



Offices et OFFICIERS, 58. Principes généraux , 77. 

 Doivent être desservis en personne, 78. Ne peu- 

 vent cire ni vendus ni cédés, 79. Exceptions, 

 79. Ne peuvent être conférés qu'à des enfants 

 légitimes, 79. Exceptions, 81. Durée annale, 

 81. Grand pouvoir qui y est attaché, 82. De- 

 viennent pcrniaiieiits, 88. Titulaires justiciables 

 du conseil de Brabant, 89. Ne peuvent acquérir 

 des procès, 102; 115. Doivent être adhérités 

 en Brabant, 150. Reçoivent des lieutenants, 

 l;)l. Prêtent serment sur la charte de Corten- 

 bergb, 133, 131. Causes d'exclusion, l.'i3; 156. 

 Conseil de Brabant intervient à leur démis- 

 sion, 163, 201. Titulaires doivent être natio- 

 naux, 108, 169. Ne peuvent vendre ni céder ni 

 engager leur charge, 109. Praliqucs abusives 

 contraires à ce principe, 171. Officiers re- 

 présentent le pouvoir exécutif, 169. Doivent 

 mettre caution, 172. Leur grand serment, 173. 

 Serinent sur la Joyeuse -Entrée, 171. Incapa- 

 cités, 176; 189, 202, 213. Doivent être natio- 

 naux, 219, 220. Doivent continuer leurs fonc- 

 tions jusqu'à leur remplacement, 241, 243, 

 247. Capacité des Limbouigeois, 259, 300. Ne 



peuvent vivre en concubinage, 271, 272. Sont 

 justiciables des magistratures locales, 268. Doi- 

 vent être nationaux, 273, 275, 277, 288. Doi- 

 vent dépendre de la justice laïque, 280. Serment, 

 286; 291,292, 293, 294, 296,298, 315, 319, 

 320, 321, 322, 523, 531, 338. Justiciables du 

 conseil de Brabant, 557. Doivent desservir leur 

 charge en personne et être nationaux, 358, 359, 

 369. 



Offices de la coib, 156, 201. 



Offices nÉRÉoiTAiRES, 79. 



Offices siRNUMÉRAiREs, 174. 



Officialités et officiaix, 102, 104, 272, 358. 

 Etablis provisoirement en Brabant, 280. Éta- 

 blis délinitivement en Brabant, 311. Voy. Jit- 

 ridiclion ecclcsiasliqite , Lvoii X. 



Officiers (Grands) en Brabant, 164, 168, 552, 

 555. 



Ordalies, 95, 105, 357. 



Ordonnance Albertine, 115. 



Ordres (Origine des) aux états, 45. 



Otages (Droit d'), 73. 



Oltre-Melse (Pays d). Quels ils étaient, 57. 

 Situation spéciale, 257. Voy. t'Hi'o'i du Lim- 

 bourg. 



OvEN (Union de), 215, 257, 290. Voy Cueldre cl 

 Union du Limbourij. 



Pains d'abbaye, 507. 



Pairs (Jugemeiil par), 13, 15. Ut parent suum 

 nemn dimitlal , 44, 99, 127, 136, 191, 199, 

 200, 572. 



Paix. Voy. Trêve. 



Parlement de Malines, 265, 201. 



Partie civile, 114. 



Partis politiqes. Il est défendu de faire acte de di- 

 vision, 153, 154. 



Patriciens. Lignages, 89. Origine probable, 128. 



Payseeders, 111. 



Péages, 510. Voy. Octrois. 



Pècde. Libre sur la Senne, 298. 



Pénalités. Adoucies, 558. 



Pensionnaires, 4, 48, 34. Fonctions, 89 en noie. 



Pensions sur les villes, 257, 282, 288, 289, 



337. 

 Pétition (Droit de), 381. 



