CONSTITUTION BRABANÇONNE. 357 



§ I-. 



PRINCIPES QUI DISPARURENT DÉFINITIVEMENT DE LA JOYECSE-ENTRÉE. 



A mesure que les mœurs politiques se développaient, nous avons pu remar- 

 quer que la Joyeuse-Entrée posait plus souvent des déclarations de principe, 

 et s'occupait moins des questions de fait que pouvaient soulever des diflîciiltés 

 particulières; à moins toutefois que la difficulté n'existât entre un sujet, une 

 ville el le prince lui-même. D'un autre côté, les actes d'inauguration étaient 

 fondés principalement èur le respect du passé; ils portaient souvent de$ ar- 

 ticles devenus inapplicables, et mentionnés en ipielque sorte par souvenir 

 et par reconnaissance de services rendus. A l'occasion d'un remaniement 

 complet de la Joyeuse-Entrée, concerté librement entre le souverain el les 

 états, tous ces anacbronisines devaient naturellement disparaître. 



Par suite, il n'est jilus question, dans la Joyeuse-Entrée, ni du procès de 

 Heffen, ni du procès de Calloo, ni des droits de tonlieu d'Augsbruggc et du 

 Ilellegat, points qui, depuis Pliilippe le Bon, avaient fait l'objet de stipula- 

 tions solennelles. 



Il n'est plus (luestion non plus d'un article rvh\[i( m droit d' A twera , c'est- 

 à-dire à celle procédure spéciale que nous croyons .être la torture ou tout au 

 moins les oi'dalies ou jugements de Dieu. Ces derniers ont tout à fait disparu 

 de la pratique judiciaire; el même une disposition générale introduite par 

 Philippe le Beau limite, ainsi que nous l'avons vu, l'usage de la première. 

 L'article relalif au droit d'Anvers existait depuis Wenceslas. 



De même il n'est plus parlé, dans l'inauguration de Philippe II, du maintien 

 et du réiublisseinent des privilèges de Lierre et de Bois-le-Duc sur l'admi- 

 nistration de ces villes; (Article 48 de la charte de Charles-Quint.) 



Ni des pensions créées par Jean IV, Philippe I" , Philippe le Bon, Charles 

 te Téméraire, Marie de Bourgogne el Maximilien; 



Ni du procès de Lierre et île Diest pour le droit d'étape des bestiaux; 

 (Arlicles 54 el 55 de la charte de Charles-Quint.) 



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