KiG THÉORIES DE LA COLONISATION AU XIX'= SIÈCLE 



colonies néerlandaises, soil de tout produit étranger exporté de la Néerlande, 

 des droits autres que ceux s'appjiquant aux articles similaires de ses propres 

 colonies ou de leur importation directe (art. l*^"^, litt. A, B, C). 



Celte dernière condition demande quelques éclaircissements. Pour qu'elle 

 soil remplie, il ne suffît pas que l'Etal, désirant y satisfaire, admette les 

 produits de colonies néerlandaises à l'égal de tout produit similaire, par 

 exemple, du sucre de la Havane ou du café du Brésil. Il faut encore que 

 tous les produits exotiques, aussi bien du Brésil et de la Havane que des 

 colonies néerlandaises, soient admis à leur sortie des entrepôts néerlandais, 

 dans les mêmes conditions que s'ils arrivaient directement des pays de 

 provenance. 



Celte règle ne permet de dérogation qu'à l'égard des Étals qui possèdent 

 des colonies. Ceux-ci peuvent exceptionnellement, sans manquer à la réci- 

 procité exigée, diminuer et même supprimer les droits sur les produits de 

 leurs possessions, ou les admettre sur un pied plus favorable, quand ils 

 arrivent directement de ces colonies, au lieu de passer par un enirepôl ('). 



Toutefois, sont maintenus, pour le pavillon national, les avantages que lui 

 garantissait autrefois la législation. Pour comprendre cette disposition, il 

 faut rappeler que certains produits de Java devaient être livrés au Gouver- 

 nement, les uns exploités par les agents de l'État, les autres dus par des 

 particuliers ou des chefs tributaires, en vertu de contrats. La seconde 

 classe comprend les récoltes que les propriétaires peuvent livrer au com- 

 merce (^). 



L'assimilation ne comprend pas seulement les pavillons et les produits, 

 mais s'étend aux personnes étrangères, qui sont admises aux mêmes condi- 

 tions que les nationaux dans les colonies et soumises à la même législation. 

 On le voit, le système commercial de la Néerlande tend, dans toutes ses 



(1) Circulaire du ministre des affaires étrangères. 



(2) Annales du commerce extérieur : Chine et Indo-Chine. Faits commerciaux, n" 1. Java, 

 p. 31. — Indes orientales néerlandaises, n" 8, p. 10. Pays-Bas. Législation commerciale, 

 n° 9, pp. 10 et 11. — De Choxski, Indes néerlandaises. Études politiques et administratives 

 (Revue DE l'Orient, 1850, t. VllI, p. 237). - On. Lavollée, Colonies européennes de l'Asie 

 orientale. Indes Iwlla7idaises (Revue nouvelle, 1847, t. Xltl, p. 5o9, et t. XIV, p. 73). 



