-2-24 HISTOIRE 



Il résulte des lerincs inénies de celle charte que les biens libres d'ErfurI 

 étaient qualifiés A'ullodia, et que la redevance que les tenanciers payaient 

 de ce chef était appelée liber census. En parcourant Thisloire de la Ueigicpie 

 au moyen âge , j'acquiers la conviction que les Freigiifer d'Erfurt offrent 

 une grande analogie, pour né pas dire une quasi-identité avec les biens con- 

 nus, à la même époque, chez nous, sous le nom de liions aUodiaux ou de 

 francs- alleux. 



Déjà, dès le douzième siècle, il existait, en Flandre notamment, deux 

 sortes de propriétés, le domaine direct et le domaine utile. Le premier con- 

 sistait principalement dans un droit honorifique; l'autre, dans la jouissance 

 du lunds. Ainsi, si quelqu'un disposait de sa censé à litre de fief, son vassal 

 en avait le domaine utile , mais il en conservait le domaine direct en obli- 

 geant le vassal à lui rendre les services spécifiés dans l'acte d'inféodalion. 

 Ainsi encore, lorsque quelqu'un baillait son fonds à cens, le censitaire on 

 avait la jouissance; mais il fallait (pi'il reconnût ce domaine direct en payant 

 tous les ans une redevance dans laquelle on considérait plus l'honneur ipie 

 l'émolument. 



En conséquence , on appelait bien a//o(/m/ celui qui ne reconnaissait point 

 de seigneur direct, et le tenancier en conservait la pleine propriété aussi 

 longtemps qu'il en pouvait matériellement jouir. Il y avait aussi d'ordinaire, 

 dans le district cédé ou vendu , des fonds dont le souverain ou seigneur 

 n'avait pas seulement aliéné le domaine utile, mais au§si le domaine ilirecl. 

 Pour ceux à qui le cédant avait transmis ces deux domaines, ces fonds étaient 

 des « biens libres, des terres allodiales, Freiyiiter, atlodia. » 



II. Nature du droit des possesseurs. — Les possesseurs avaient un droit 

 de propriété héréditaire; ils étaient libres de tout service et affranchis de 

 toute prestation en nature; mais ils étaient obligés de conserver et d'amender 

 les biens allodiaux, qui, du reste, étaient aliénables, que ce fussent des mai- 

 sons, des jardins ou des cham|)S. 



Seulement, ils avaient à payer, à la Saint-Martin, une redevance pécu- 

 niaire fixe, sous peine d'une amende spéciale, et avec menace d'une procé- 

 dinc sommaire, tendant à l'exécution du débiteur. Cette procédure était 

 clairement tracée dans le Bibrabùcli. 



