168 HISTOIRE 



Hoclie soulienl, d'autre part, que les colons emportèrent avec eux leur 

 code [Geselzbuch] , ou qu'ils se le procurèrent dans Tune ou l'autre ville 

 voisine, comme Lubeck, Scinverin '. C'est raisonner en dehors de la ques- 

 tion, à moins qu'il ne faille entendre par là que les Hollandais furent soumis 

 au droit de Lubeck, ce qui est manifestement contraire à la pensée de l'au- 

 teur. 



Langelbal fait observer qu'une distinction doit être établie entre le droit 

 hollandais proprement dit el les lois hollandaises -, d'après lesquelles les 

 tribunaux devaient rendre justice : ces derniers étaient aussi désignés sous 

 le nom de droit hollandais. Or, comme les juges étaient nommés parmi les 

 colons, el qu'ils ne connaissaient d'autres droits el d'autres usages que ceux 

 de leur pairie , il semble évident que leurs décisions devaient s'étayer sur 

 les lois el usages qui y étaient en vigueur^. 



Aucun de ces auteurs ne tranche la question. Comme il n'y a , d'ailleurs, 

 aucun texte que l'on puisse invoquer, je crois qu'il faut répondre négative- 

 ment el considérer le Jus liollandicwn , à son origine en Allemagne, comme 

 un droit coulumier. 



Quant au droit flamand, il faut distinguer. 



Dans certaines parties de l'Allemagne, il existait seulement comme cou- 

 tume {consuetudo) ou usage [observant ta). 



En revanche, il n'y a aucun doute qu'il n'ait existé en Silésie à l'état de 

 droit écrit. Une charte précieuse en donne la certitude complète. Henri, 

 évêque de Breslau, abolit le droit de Magdebourg (le 20 février 1310), 

 accordé deux ans auparavant à la ville de Nysse el le remplace par le droit 

 flamand. L'évêque dit en termes exprès que ce droit est clairement expliqué 

 el défini dans des livres «l traités composés jusqu'à cette époque, « idem 

 jus flamiiKjicum , in libris el script is inde confectis, plane el lucide inve- 

 nilur expressum » et il veut qu'il soit appliqué dans tous ses articles, clauses 

 el dispositions quelconques «... in suis judiciis hoc flamingicum jus lenere 

 in omnibus ejusjuris urticuUs, dausulis el punclis. » 



' Ilochc, p. 32. 



- Gesrliichle lier teutsclieii Landwirthschaft , II, p. 91 , noie "2. 



î Ecllving, H7, 118. 



