BO HISTOIRE 



des héritiers et des biens, le survivant prend Tune moitié de tous leS biens; 

 les enfants, l'autre moitié. 



II. A défaut d'héritiers, tous les biens du prémourant passent pour moitié 

 à l'époux survivant; la moitié restante appartient à ses héritiers les plus pro- 

 ches, et ce , de plein droit, d'après la coutume flamande. 



F. Pays de Cclm. 



D'après le privileyimn culmense, le survivant des époux, sans prendre 

 égard soit à la quotité des apports, soit à la condition des époux, et quel que 

 soit le nombre des enfants, prend la moitié, en pleine possession, des biens, 

 d'après le droit héréditaire flamand. 



G. SlLÉSIE. 



Schlozer ',qui fait allusion à une source indiquée par Hoche, se rapportant 

 aux Flamischc G/V/er, affirme qu'à l'époque où il écrivait, le droit d'hérédité, 

 d'après le Jus flaininf/iciwi, qui avait été autrefois en vigueur dans la Silésie, 

 y était depuis longtemps tombé en désuétude. Il omet, au surplus, de dire en 

 quoi il avait consisté. 



H. Mecklembourg. 



Dans cette contrée existait le Jusdevolutionis [Absterf redit, Abivalzumjs- 

 rechi) en vertu duquel, après le décès de l'un des époux, la propriété des 

 biens du survivant passe immédiatement aux enfants issus du mariage, de 

 manière qu'il lui reste seulement sur ces biens, sa vie durant, la jouissance, 

 laquelle, à sa mort, se réunit à la nue-propriété que ses enfants avaient 

 déjà "-. 



' Pag. 435. — Hoche, p. 87. 



^ Le droit de dévolution, en vertu duquel l'iiéritage |)a,ssait aux enfants du premier lit, 

 même quand c'étaient des filles, de préférence à des fils, existait en Belgique dans quelques 

 localités de la Flandre et du Brabant. C'est par une interprétation judaïque de ce droit que 

 Louis XIV, avide de conquêtes, réclama nos provinces et en usurpa une bonne partie. 



