DANS L'ANCIEN DUCHE DE BRABANT. 175 



§ II. — Du système de trêves consacré par les heures brabançonnes. 



Ne pouvant, comme nous venons de le voir, supprimer le droit de ven- 

 geance privée, les législateurs brabançons essayèrent d'en paralyser l'exer- 

 cice. Ils se servirent à cet effet de trêves, c'est-à-dire de suspensions d'armes 

 obligatoires imposées aux familles ennemies. Ces trêves avaient momentané- 

 ment le même effet légal qu'aurait produit une réconciliation intervenue 

 entre parties : pendant leur durée, comme après la conclusion de la paix, 

 toutes les violences individuelles étaient interdites. Les pouvoirs publics, 

 sentant qu'une sévérité barbare seule pouvait faire respecter celte innovation, 

 assimilèrent I' 'infraction à la trêve à Y infraction à la paix, et comminèrent, 

 contre tout individu qui se rendait coupable d'un de ces crimes, la peine 

 capitale et même Y écar tellement. 



Cependant la trêve et \apaix différaient sous plusieurs rapports essentiels. 

 La trêve était toujours provisoire, et, faute de la renouveler en temps utile, 

 les familles ennemies rentraient dans tous leurs droits; la paix, au contraire, 

 de sa nature, était perpétuelle. La trêve était l'œuvre du pouvoir public,; la 

 paix, au moins en général, était l'œuvre unique des parties elles-mêmes. La 

 trêve ne coûtait rien à ces dernières; h paix imposait d'ordinaire des sacri- 

 fices et des humiliations aux coupables. La trêve enfin se formait presque 

 sans formalités, tandis que h paix était toujours accompagnée de démarches 

 solennelles. Le système légal des trêves, dans les heures brabançonnes, 

 comprenait des trêves essentiellement volontaires , des trêves à la fois con- 

 ventionnelles et obligatoires, des trêves judiciaires et des trêves légales, 

 s'enchaînent étroitement les unes aux autres, protégées par la même peine 

 et paralysant quelquefois indéfiniment l'exercice de la vengeance privée. 

 Nous allons en présenter l'analyse. 



Il arrivait parfois que le coupable, effrayé des conséquences de son 

 propre fait, s'empressât de chercher à apaiser ses adversaires : si ceux-ci 

 se rendaient à ses instances , la heure les obligeait de respecter la trêve volon- 

 taire qu'ils avaient accordée 1 . Mais ces trêves volontaires tenaient bien peu 



1 Voir keure de Bruxelles, art. 54 du texte donné par M. Van Coetsem. 



