DANS L'AINCIEN DUCHÉ DE BRABANT. 163 



avail nommés lors de son avènement; mais son fils ne voulut pas laisser aux 

 membres du conseil souverain cette garantie d'indépendance. Après lui, les 

 charges de conseiller restèrent encore longtemps amovibles; elles cessaient 

 même de plein droit à la mort de chaque duc. Peu à peu cependant les con- 

 seillers jouirent du même droit que les autres officiers brabançons : leurs 

 charges furent réputées constituées en litre d'office, et ne purent leur être 

 enlevées, sauf le cas de sentence de déposition ou le cas de déport volon- 

 taire '. 



Le chancelier de Brabant devait être Brabançon de naissance, enfant légi- 

 time, domicilié en Brabant, adhérité dans le pays ou bien y possédant une 

 baronnie d'estoc, soit de son chef, soit du chef de sa femme, et bien savoir 

 le flamand, le latin et le français, c'est-à-dire les trois langues judiciaires 

 usitées dans le pays '. Les conseillers de Brabant devaient également savoir 

 les trois langues, être nés et domiciliés en Brabant, enfants légitimes, adhé- 

 rilés dans le pays ou y possédant une baronnie d'estoc; et plus tard les édits 

 leur imposèrent, avant d'entrer en charge, l'obligation de prouver qu'ils 

 étaient catholiques et qu'ils avaient au moins acquis le titre de licenciés en 

 droit de l'université de Louvain 5 . Les premiers ducs s'étaient réservé le 

 droit de nommer au conseil de Brabant deux membres qui ne fussent pas 

 Brabançons , pourvu qu'ils possédassent le flamand; ils en usèrent quelque- 

 fois, mais plus dans les derniers siècles. La Joyeuse-Entrée de Brabant avait 

 voulu que les membres de la plus haute magistrature nationale, investis 

 souvent de pouvoirs gouvernementaux étendus, fussent en majorité liés par 

 leurs intérêts et par leurs affections à la patrie brabançonne , et qu'ils eussent 

 une position honorée dans la famille et considérable dans l'Étal. 



Le chancelier de Brabant prêtait ordinairement son serment de fidélité au 

 prince ou à son gouverneur général , sans préjudice d'un serment particulier 

 qu'il était astreint à faire aux états de Brabant rassemblés ". Les conseillers 

 prêtaient serment au chancelier, chef de leur corps; mais la Joyeuse-Entrée 



1 Defacqz, \>. 54. — Mémoire cité sur la Joyeuse-Enlrée, 209. 

 - Loyens, ouvr. cité, pp. GO, 71 et 205. 



3 Idem, pp. 27, 71, 88, 157, 1(50 et 557. — Loovens, ouvr. cité, t. II, p. 55. 



4 Loovens, ouvr. cité, t. II, p. 50. — Mémoire cité sur la Joyeuse-Entrée, p. 205. 



