DANS L'ANCIEN DICHE DE BRABANT. 161 



§ IV. — Du conseil de Brabant. 



Nous ne traiterons pas aussi longuement du conseil de Brabant que des 

 échevinages. II nous serait impossible, en effet, de faire ici incidemment 

 l'histoire d'une institution qui mériterait une monographie spéciale; et, 

 sauf certaines particularités, l'organisation du conseil de Brabant, complétée 

 seulement après le seizième siècle, était presque identique à l'organisa- 

 tion de tous les conseils provinciaux belgiques. Nous avons étudié dans le 

 premier livre ce que nous pouvons appeler les origines du conseil de Bra- 

 bant; nous avons constaté comment, par la force même des choses, les 

 anciens conseillers des ducs avaient, à une certaine époque, fini par être 

 constitués en collège permanent. Il nous suffira ici de jeter un rapide coup 

 d'œil sur la composition du corps, le mode de nomination de ses membres, 

 les qualités qu'ils devaient réunir, le lieu, le temps et la forme de leurs 

 séances, nous réservant de parler de la compétence du conseil en même 

 temps que de la compétence des échevinages dans le paragraphe suivant. 



Anciennement, comme nous l'avons vu, les ducs s'entouraient d'un nombre 

 indéterminé de conseillers, pris dans leur noblesse, et terminaient avec leur 

 concours les affaires judiciaires graves, ressortissant à leur propre tribunal. 

 En même temps ils confiaient la garde de leur sceau princier à l'un ou l'autre 

 personnage de l'État, qui avait leur confiance. Antoine de Bourgogne, le 

 premier, en i 407, créa la charge de chancelier de Brabant, en y attachant 

 des pouvoirs judiciaires et en y annexant les fondions de garde-sceaux '. 

 Depuis celte époque, il y eut toujours des chanceliers dans le pays, et presque 

 tous furent chargés de la garde du sceau du souverain. Quand Philippe le 

 Bon, d'accord avec les états du Brabant, compléta l'organisation du conseil, 

 ébauchée par ses prédécesseurs, il fixa le nombre des conseillers à sept, y 

 compris le chancelier. En 1463, il fut obligé de créer quatre conseillers 

 nouveaux avec le titre de commissaires aux preuves. En 1467, Charles le 

 Téméraire, organisant son conseil à l'exemple de ses ancêtres, nomma six 

 conseillers aux gages, plus le chancelier, quatre conseillers commissaires 



1 I.oycns, traité cité plus haut, p. 13. 



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