138 HISTOIRE DU DKOIT PENAL 



cidre, de vierscare le bannen '. Régulièrement les justiciers tenaient séance 

 tons les quinze jours, à moins que des circonstances exceptionnelles n'exi- 

 geassent des réunions supplémentaires 2 . Quand ils étaient assis dans le 

 vierscare, ils devaient semoncer les échevins sur toutes les affaires de leur 

 compétence, chaque fois qu'ils en étaient légitimement requis, sous peine de 

 destitution s . 



Les échevinages des villes se rassemblaient anciennement sous un crucifix, 

 dans une des salles du beffroi de la commune, ou dans une maison louée 

 par la ville; plus tard ils siégèrent dans ces magnifiques hôtels de ville que 

 le quinzième siècle vil éclore dans nos provinces. Souvent le magistrat local 

 avait à coeur d'orner le prétoire d'un tableau symbolique, œuvre des artistes 

 renommés de l'époque, reproduisant, aux yeux des juges et des parties, 

 l'un ou l'autre grand exemple de justice divine ou de justice humaine \ Dans 

 les campagnes, il était bien rare que les tribunaux siégeassent à couvert. 

 D'ordinaire le prétoire était un simple banc circulaire de maçonnerie ou de 

 terres gazonnées, qu'on fermait avec un câble ou une barre de bois après 

 l'ouverture de la séance, qu'abritait un chêne ou un tilleul touffu, et que 

 dominait le bouclier ou l'écusson du seigneur \ 



Les séances avaient lieu le matin. C'était une ancienne règle puisée dans 

 les capilulaires et observée pendant presque tout le moyen âge. Le justicier 

 avait cependant le droit de prolonger parfois la séance jusque vers la soirée; 

 plusieurs heures brabançonnes, entre autres celle de la Hulpe, supposent du 

 moins cet usage. Presque partout on recommandait aux juges de procéder à 

 leurs devoirs à jeun °. 



Le tribunal n'était saisi et n'avait le droit de prononcer une sentence que 

 lorsqu'il était mis en demeure de juger par la semonce; la semonce ou con- 

 jure du justicier était une véritable réquisition de procéder à un acte juri- 



1 Heure de Bruxelles, de 1335. — Defacqz, Ancien droit belgique, p. 47. 



2 Heure de Bruxelles, de 15oo. — Brabantsche Yeesten , Codex diplomaticus, t. I", p. 80i>. 



3 Idem. 



4 Raepsaet, Analyse, % 590. Ces tableaux étaient ordinairement: la Légende d'Othon III, le 

 Jugement de Salomon, le Jugement dernier, etc. 



s Raepsaet, Analyse, % 387. 



G Idem, %% 371 et 7(i. — Defacqz, ouvr. cité, p. 48. 



