DANS L'ANCIEN DUCHE DE BRABANT. 157 



nonçait bien souvent sur des documents et sur des pièces imparfaitement 

 dressés; quand enfin les aviseurs envoyaient un jugement aux magistrats 

 villageois , c'était encore une fois deux hommes , au lieu d'un tribunal com- 

 plet, qui décidaient du sort d'un coupable, et peut-être pas toujours en pleine 

 connaissance de cause. En un mot, l'ignorance des juges subalternes resta 

 malgré tout un des fléaux contre lesquels luttèrent en vain les jurisconsultes 

 et le gouvernement jusqu'à la fin de l'ancien régime. 



Les échevins des villes, des franchises et des campagnes juraient fidélité, 

 au duc ou au seigneur, entre les mains du justicier local. Ils prêtaient en 

 même temps le serment de défendre les droits de l'Eglise, du duc et ( le cas 

 échéant) de la commune (ou franchise); de faire droit à tout le monde 

 suivant les anciennes observances, et de tenir la main au maintien des 

 usages, des coutumes, des libertés et des franchises locales. Plus tard, on 

 leur imposa encore le serment spécial de respecter la Joyeuse-Entrée et les 

 lois générales du Brabant, ainsi que le grand serment dont nous avons parlé 

 au chapitre précédent '. 



Dans quelques endroits , la heure déterminait le montant des émoluments 

 de chaque échevin. D'après les landkeures tout échevin ou tenancier, qui 

 devait se déplacer pour vaquer à ses devoirs judiciaires, avait droit à douze 

 deniers par jour s'il allait à pied , à deux escalins s'il allait à cheval. A Bois- 

 le-Duc, les échevins recevaient chacun vingt gros par jour, à charge de ne 

 plus rien demander aux parties pour aller à chef-sens. C'étaient d'habitude 

 les officiers criminels qui étaient chargés de solder les vacations des éche- 

 vins. Plus tard on admit que les juges recevraient des épices aux dépens 

 des parties; enfin , dans le dernier état des institutions, outre certains miner- 

 vales, les échevins des villes jouirent d'un minime traitement fixe 2 . 



Les échevins ne se rassemblaient en tribunal (pie sur la convocation du 

 justicier : c'était à celui-ci qu'il appartenait de constituer le consistoire judi- 



1 Henné et Wauters, ouvr. cité, t. II, p. 508. — Brabantsche Yeesten, Codex diplomaticus, 

 t. I er , p. .701. — Van Coetsem, p. 174. — Mémoire eité sur la Joyeuse-Entrée, pp. 173, 173. 



2 Landkeures , art. 51. — Brabantsche Yeesten, Codex diplomaticus, t. 1 er , p. 807. Charte 

 de Bois-lc-Duc. — Comptes du drossart de Brabant, cités plus haut. — Henné et Wauters, ouvr. 

 cité, t. II, à propos de l'organisation des échevins. 



