DANS L'ANCIEN DUCHE DE BRABANT. dS3 



partie au nom du duc et partie au nom du seigneur, dans certains tribunaux 

 mixtes; la nomination se faisait dans tous les cas par les justiciers locaux, en 

 vertu de pouvoirs généralement exprimés dans leurs lettres patentes '. 



Dans le plat pays, les justiciers nommaient qui ils voulaient parmi les 

 hommes réunissant certaines qualités que nous étudierons tantôt; mais, dans 

 les villes, ducales ou inféodées, le choix du duc et celui de ses commissaires 

 ou des seigneurs ne pouvait généralement s'exercer que sur une liste triple 

 de candidats, dressée par voie d'élection, soit par le magistrat sortant, soit 

 par certains corps constitués de la commune, tels que les lignages, le gilde 

 ou les nations. Le Nieuiv régiment de Jean IV étendit à toutes les villes bra- 

 bançonnes cette restriction des droits du souverain, déjà passée en coutume 

 ou formellement accordée en privilège à de nombreuses localités. Cet acte ne 

 donnait au prince qu'un délai de cinq heures pour fixer son choix; le délai 

 passé, l'échevinage nouveau était nommé par les échevins sortants. Cette con- 

 cession absurde, annihilant complètement l'autorité ducale, ne fut jamais, 

 pensons-nous, sérieusement revendiquée '. 



Anciennement les échevins, une fois qu'ils étaient installés, restaient en 

 fonctions jusqu'à leur mort ou tout au moins ad nuliim prïncîpis. Celte 

 situation tout à fait prépondérante de magistrats presque inamovibles, réu- 

 nissant les pouvoirs administratifs aux pouvoirs judiciaires, porta bientôt 

 ombrage aux villes; tandis que, dans le plat pays, les échevins ne sortaient 

 guère de charge que lorsqu'il plaisait à l'officier de les destituer, les villes 

 brabançonnes obtinrent, les unes après les autres, le remplacement annuel 

 de leurs échevins r '. Presque partout les fonctions de ces magistrats cessaient 

 à la fois, à l'expiration de l'année; à3Ialines, le remplacement s'opérait tous 

 les ans par moitié \ Le renouvellement des lois des villes se faisait généra- 

 lement à la Saint-Jean d'été; mais, pendant l'année de sa gestion, l'échevin 



1 Sire Louis Pi/nnock, ouvr. cité, passim. Voir p. 240, une patente détaillée de maïeur 

 seigneurial où ce droit est exprimé en toutes lettres. 



2 Mémoire cité sur la Joyeuse-Entrée, pp. 150 et suivantes. — Henné et Wauters, Histoire 

 de Bruxelles. — Sire Louis Pijnnock, ouvr. cité, passim. 



5 Mémoire cité sur la Joyeuse-Entrée, p. 88 et suivantes. 

 4 Van Coetsem, ouvr. cité, p. 174 et suivantes. 



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