110 HISTOIRE 1)1 DROIT PENAL 



ments, dos confréries, des chambre de rhétorique; les collèges des paisierders 

 ou pacificateurs; certaines cours de tenants el certaines cours féodales; le 

 tribunal des hommes de Saint-Pierre de Louvain; les échevinages des 

 grandes villes communales, des villes du domaine et des bancs du plat pays 

 ducal ; les échevinages des villes inféodées et des seigneuries rurales ; le 

 corps du magistrat des villes, c'ost-a-dire la réunion des bourgmestres, 

 échevins, jurés ou conseillers; le tribunal de la Foresterie; les tribunaux 

 du consistoire de la trompe; les cours ecclésiastiques; le tribunal du recteur 

 de l'université de Louvain et le conseil de Brabant. Nous ne parlerons plus 

 des tribunaux ambulants ni des plaids généraux, qui conservèrent, même 

 après le treizième siècle, certaines attributions de justice répressive, parce 

 que nous les avons assez longuement étudiés dans le premier livre. 



Parmi ces différents corps, il n'y avait guère que les échevinages et le con- 

 seil de Brabant qui pussent être considérés comme de véritables tribunaux 

 ordinaires. Les autres, ,ou bien n'avaient juridiction que sur certaines classes 

 de personnes, ou par rapport à certaines catégories d'infractions ; ou bien ils 

 n'étaient investis de pouvoirs répressifs que dans de rares localités du 

 duché. Ici, plus encore que dans le chapitre précédent, nous devrons tenir 

 compte de l'élément local, des habitudes de particularisme et de décentrali- 

 sation absolue. Nous ne pourrons guère que constater les principes généraux, 

 en abandonnant aux monographies locales ce que la constitution, l'organisa- 

 tion ou les pouvoirs de tel ou de tel tribunal pouvaient avoir de tout à fait 

 spécial dans l'un ou l'autre lieu déterminé. 



Nous commencerons par traiter rapidement, dans un même paragraphe, des 

 tribunaux de juridiction exceptionnelle; nous traiterons ensuite un peu plus 

 longuement de l'organisation des échevinages; nous donnerons un aperçu 

 de la constitution du conseil de Brabant, et nous terminerons le chapitre, 

 en parlant de la compétence respective des échevinages et du conseil. iMais, 

 avant d'aborder l'examen des divers tribunaux que nous avons énumérés plus 

 haut, nous devons dire un mol en passant des commissions extraordinaires de 

 justice répressive, dont l'histoire ancienne du Brabant constate l'existence, 

 ainsi que de certains droits de juridiction criminelle attribués parfois aux 

 bonnes villes et aux états de Brabant. 



