DANS L'ANCIEN DUCHÉ DE BRABANT. 135 



§ VII. — Des lieutenants des officiers. 



L'article 65 des landkeures (texte flamand) conslalait déjà l'existence de 

 justiciers subalternes qui, comme leur nom l'indique, ondermeiere, étaient 

 subordonnés aux maïeurs, baillis, ammans ou écoulèles territoriaux. Quel- 

 ques-uns (rentre eux étaient à cheval. Ils étaient nommés à la majorité des 

 voix, sans doute dans les plaids généraux, par les justiciables, et recevaient 

 ensuite une investiture du duc qui s'était en outre réservé le droit de les 

 destituer. Dans le Brabanl wallon, il semble que les justiciables n'avaient 

 aucune part à leur désignation '. Je suppose que ces ondermeiere , de la 

 charte de 1292, ne sont autres que les officiers, subordonnés aux maïeurs 

 du plat pays , que nous rencontrons dans beaucoup de grands villages du- 

 caux au quinzième siècle. Ils remplissaient peut-être des fonctions analogues 

 à celles de nos gardes champêtres 2 , sans être de véritables officiers de 

 justice. Cependant, dans quelques grandes villes, telles (pie Malines ou 

 Anvers 5 , les officiers criminels urbains avaient depuis longtemps un véri- 

 table lieutenant, appelé souvent amman. Les détails, dans lesquels nous 

 sommes entré au paragraphe précédent, prouvent que là où ce fonction- 

 naire n'existait pas, si le justicier local était absent, empêché, malade, ou 

 de mauvais vouloir, le cours de la justice civile ou répressive pouvait être 

 complètement arrêté, au grand détriment de Tordre et au grand dommage 

 des habitants. L'article 12 du Nieuw régiment de Jean IV, et plus lard 

 l'article 10 de la Joyeuse-Entrée de Marie de Bourgogne, voulant parera 

 un inconvénient dont on avait souffert, statuèrent donc que tous les justi- 

 ciers brabançons auraient un lieutenant pour les remplacer auprès des ma- 

 gistratures locales, quand ils ne pourraient ou ne voudraient pas agir par 

 eux-mêmes *. Ces lieutenants, tels que celui du drossart de Brabant 5 et celui 

 du maïeur de Louvain % étaient presque toujours établis par le justicier lui- 



* Au moins le texte wallon ne parle pas de désignation par les justiciables. 



2 Raepsaet, Analyse, etc., § 344. — Archives judiciaires, passim. 



5 Van Coctsem, ouvr. cité, p. 180. 



4 Mémoire cité sur la Joyeuse-Entrée, pp. loi et 173. 



s Commission du comte de Nassau, souvent citée. 



Sire Louis Pynnock , ouvr. cité, pp. 86-87 et suivantes. 



