226 HISTOIRE Dl DROIT PENAL 



élé couchées pai écrit; quand le juge avait « la confession ou cognoissance 

 » du patienl sur le bancq, » il forçait le patient à la répéter le lendemain 

 « el persister au consistoire ou au vierscare, eslanl libre de ton» hem, de 

 » fer el peine: » el il ordonnait « de ce faire actes et les joindre au procès. » 



C'était, d'après Damhouder, la coutun rdinaire , el nous avons nous-méme 



pu le constater quand nous avons parle du drossait de Brabant. Dès lors les 

 juges avaient un aveu libre de l'accusé, el ils pouvaient sur cet aveu baser 

 leur condamnation '. 



il élail excessivement rare qu'un accusé rétractai les aveux qui lui avaient 

 échappe pendant la question. Le principe juridique était clair et connu de 

 loul le monde : « qui une fois en la géhenne a confessé son délict, et après 

 » le nye, on le peut regehenner pour le faire persister et demeurer en sa 

 » cognoissance el confession. » Or, celui qui n'avail pu résister à la ques- 

 tion ordinaire devait succomber de nouveau aux tourments d'une seconde 

 épreuve où les justiciers mettaient immanquablement en œuvre tous les raf- 

 finements de leur cruelle expérience. Si toutefois, par extraordinaire, le 

 patient parvenait à supporter la seconde torture jusqu'au bout, sans confir- 

 mer ses premiers aveux, « alors l'indice d'icelle cognoissance et confession 

 » était purgé \ » 



Enfin, si un accusé avouait sou crime dans la torture, puis ensuite libre- 

 ment, mais (ju'il refusât de nommer ses complices, le justicier pouvait encore 

 le faire gehenner pour l'amener à des dénonciations. « Et, dit Damhouder. 

 » estant sur le banc, s'il accuse aucun comme complice, icelle accusation 

 » faicl indice assez pour appréhender ledict complice accusé, mais non pour 

 » le mettre au banc ou gehenner : ne fus» qu'il y eut ou survinssent autres 

 » indices ". » 



En principe, tout le monde pouvait être soumis à la question. On en dis- 

 pensai! cependant, à moins d'accusation de lèse-majesté, ou de certains 

 autre- crimes, tels que « trahison, simonie, enchanlerie, etc., » les doc- 

 teurs, les chevaliers mais non les simples nobles, les gens constitués en 



1 Damhouder, ouvr. cité, chap. 59. Voir plus haut au ciiap. I" du ce livre. 



2 Idem, cha]). 38. 

 z Idem. 



