DANS L'ANCIEN DUCHE DE BRABANT. 177 



Bois-Ie-Duc et Malices, tout bourgeois, elc man die poortre es, avait le 

 droit d'imposer la trêve judiciaire, à charge d'avertir l'écoutète et les 

 échevins de ce qu'il avait fait '. Dans le plat pays, le sergent du seigneur 

 et toute personne au nom de ce dernier pouvait imposer la trêve judiciaire. 

 Les récalcitrants payaient l'amende ; s'ils n'obtempéraient pas à une se- 

 conde réquisition, on les retenait en prison pour leur ôter le pouvoir de 

 nuire; s'ils s'échappaient violemment, une nouvelle et plus forte amende 

 devait être comminée contre eux, et, malgré leur opposition, ils demeu- 

 raient en état de trêve judiciaire : ende nochtans eest vrede -. 



Ces restrictions au droit de vengeance étaient déjà étroites, mais, en fait, 

 il était encore possible d'y échapper. Comment, surtout dans le plat pays, 

 imposer toujours à temps des (rêves judiciaires, de manière à empêcher les 

 voies de fait et à mettre à l'abri des violences les parents du coupable qui 

 ne connaissaient pas toujours son crime ? Les heures avaient donc été obli- 

 gées d'introduire, à côté des trêves judiciaires , des trêves légales, existant 

 de plein droit et sans formalités, au profit de certaines personnes. D'après 

 la loi de Bruxelles, tous ceux qui n'avaient pas provoqué une rixe ( onsclh.- 

 dige ) , même suivie de mort d'homme, avaient trêve légale d'un jour et d'une 

 nuit 3 ; trêve légale de huit jours et huit nuits d'après les landkeures*, trêve 

 légale d'un jour et d'une nuit d'après le texte des Joyeuses-Entrées succes- 

 sives, comme au commencement du treizième siècle 5 . Ce laps de temps 

 écoulé, ils n'avaient qu'à prendre leurs précautions et à se mettre en règle : 

 ende cher nae sal elc man pleghen sine vreden. La heure de Louvain de 

 1282 accordait de même aux parents du coupable , mais non à ce dernier, 

 une trêve légale de deux jours et de deux nuits 6 . 



Mais toutes ces trêves n'étant, comme nous l'avons dit, que provisoires, 

 au moment même où elles expiraient les familles ennemies rentraient dans 



1 Brabanlsche Yeesten, t. II. Heure de Bois-le-Duc de 15UC, et t. I", keure de Malines de 

 1301. 



2 Landkeures, art. 57. 



3 Keure de Bruxelles de 1229, art. 40. 

 '' Landkeures , art. 53. 



:; Mémoire cité sur la Joyeuse-Entrée, pp. III et suivantes. 



i; Rymkronyk de Van Heelu, Codex diplosiaticus, p. 409. Keure de Louvain. 



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