216 HISTOIRE DU DROIT PENAL 



déclarations des conjuraleurs, au duel judiciaire et, plus tard, à h justifi- 

 cation légale ou aux résultats de la torture. 



La heure de Bruxelles de 1229, exprimant le droit commun du commen- 

 cement du treizième siècle, voulait que le bourgeois se justifiât avec l'aide 

 de quatre conjuraleurs à trouver endéans les trois jours '. L'accusé devait 

 prêter serment de son innocence, tandis que les conjurateurs, comme autre- 

 fois, se bornaient à affirmer son honorabilité et sa crédibilité. Les landkeures 

 ne demandaient plus que deux conjurateurs qui fussent bien à croire; et 

 même, lorsque l'accusé était un étranger, elles lui permettaient de suppléer 

 à leur intervention par un triple serment : le premier et le second, compor- 

 tant qu'il n'avait pas su trouver de conjurateurs; le troisième, affirmant son 

 innocence du crime dont on l'avait accusé \ La heure de Bois-le-Duc, rédigée 

 au milieu du quatorzième siècle, accordait à un bourgeois chargé, mais non 

 convaincu par la procédure [wordt daer af yeman «/"gewrocht ende niet 

 bedragen) , le droit de se justifier seul, en prêtant serment r \ Malgré cette loi, 

 qui pourrait faire croire à la disparition insensible des conjurateurs, le droit 

 du seizième siècle admettait encore leur intervention dans les procès crimi- 

 nels, sous le nom de justification canonique. D'après Dambouder, celte justi- 

 fication servait à « purger les suspicions et présumptions. » 3Iais alors le 

 nombre des conjurateurs requis dépendait tout à fait « de la discrétion du 

 » juge, ayant regard sur la qualité de la personne, et quantité de l'infamie 

 » et matière, sur le temps et sur la. place 4 . » 



Le duel judiciaire constituait tantôt un mode de preuve direct , tantôt un 

 moyen de justification. Comme nous l'avons vu, il avait été proscrit par toutes 

 les heures des bourgeoisies, mais il avait été maintenu dans les heures rurales 

 sur son ancien pied : « Vort willen wi dal die kampe bliven in alsulken 

 » pointen aise tôt hare hebben gheweesl 5 . » Il en résultait qu'on ne pou- 

 vait forcer un bourgeois de ville franche à accepter une provocation, tandis 



1 Voir art. 22 de cette keure, au texte reproduit par M. Van Coetsem. 



2 Landkeures, art. C(i, au texte cité par M. Van Coetsem. 

 " Keure de Bois-le-Duc de 1530, souvent citée. 



4 Damliouder, ouvr. cité, chap. 44. 



s Landkeures, art. 55, au texte cité par M. Van Coetsem. 



