314 HISTOIRE DU DROIT PENAL 



Ces dernières considérations nous conduisent tout naturellement à parler 

 des coups et blessures proprement dits. On peut dire que le droit brabançon 

 primitif ne considérait guère, comme coups et blessures, que les voies de l'ait 

 commises à laide d'un instrument quelconque. Mais, à part cette règle presque 

 générale, les heures locales présentaient, sur la matière, des variétés de détails 

 infinies, et les landkeures et la heure de Gaesbeeck seules avaient un système 

 complet, produit d'une sorte d'éclectisme. 



Les heures de Louvain, dlncourl, de la Hulpe, de Malines, mesuraient 

 la gravité des coups et blessures uniquement sur la nature de l'instrument 

 à l'aide duquel ils avaient été infligés : acuto instrumento.... armis molutis.... 

 violentis armis... met eene hnive,... etc. Le taux de l'amende comminée variait 

 suivant les localités, mais partout, en cas de non payement, l'amende était 

 remplacée par la section de la main '. 



La heure de Diest, au contraire, et la heure de Bruxelles de 1229, avaient 

 uniquement égard au résultat produit par les violences commises. A Diest, 

 toute violence qui avait causé une effusion de sang ou des blessures propre- 

 ment dites, perçussent, vulneraveril , était un coup grave. A Bruxelles, la 

 loi distinguait les blessures faciles à guérir {die kenlye ivare le genesen) des 

 blessures plus dangereuses : les secondes étaient frappées d'une amende 

 double et subsidfairement du bannissement "". 



Enfin, les landkeures et les heures de Gaesbeeck graduèrent la peine pé- 

 cuniaire, et suivant le résultat produit par le délit, et suivant les instruments 

 qui avaient servi à le commettre, instruments tranchants ou contondants, 

 armes permises ou prohibées. 



Ces dernières lois taxaient le coup de bâton à vingt escalins, amende 

 double de celle qui frappait les violences légères. Si le coup de bâton était 

 suivi d'une cbute , l'amende montait à trente escalins ; s'il causait effusion de 

 sang, à trois livres; si enfin la victime était estropiée ou si les os lui sortaient 

 de la tète, à cent escalins. Le simple coup d'épée, avec effusion de sang, 

 entraînait une amende égale à celle du coup de bâton le plus grave. Le fait 



1 Voir ces heures, loc. cit. — Keure de Louvain, art. 4. — Keure d'Incourt, art. <i , etc. 



2 Idem. — Kettre de Diest, art. 2 et 5. — Keure de Bruxelles, art. 4 et d. 



