340 HISTOIRE î)L DROIT PENAL 



qui avaient aidé à cacher le cadavre d'un homme assassiné ' ; (>" ceux qui 

 avaient, en connaissance de cause, donné des conseils et indiqué des pro- 

 cédés pour commettre une infraction, etc. 2 . 



La doctrine du seizième siècle rattachait la théorie de la complicité à la 

 doctrine théologique des péchés d'autrui. Elle déclarait punissables, comme 

 l'auteur principal et matériel du fait, ceux qui lui avaient donné le man- 

 dement d'agir et ceux qui lui avaient donné des conseils ou prêté un concours 

 antécédent, concomitant ou subséquent, sans lesquels il n'eût pas commis le 

 crime, « car, si le secours ou conseil fut tel qu'il n'eust donné cause ou 

 » occasion du maléfice, ou sans lequel autrement le mal n'eust esté par le 

 » malfaiteur perpétré et commis, alors celuy qui a aidé serait à punir plus 

 » doulcement que le principal malfaiteur \ » 



Les receleurs d'objets volés el ceux qui avaient logé ou caché les mal- 

 faiteurs, volontairement et en connaissance de cause, devaient être punis 

 comme s'ils avaient eux-mêmes commis le crime : « car c'est une très- 

 » mauvaise race que les récepteurs et receleurs, car sans eux les mal- 

 » fadeurs ne pourraient longuement estre cachez. » La règle ne souffrait 

 exception que pour la personne qui avait caché ses parents, son père, sa 

 mère, son aïeul, ses frères, ses sœurs, sa femme ou son mari : « ains seraient 

 » excusez pour l'amour du sang, et corrigez tant seulement à la discrétion 

 » du juge, n'estait qu'ils fussent participais ensemhle du délit '. » 



,^ IV. — Des causes rie justification et des causes d'excuse. 



Pour être punissables soit comme auteurs, soit comme complices, et pour 

 encourir toute la peine comminée par la loi, il ne suflisait pas toujours que 



1 Comptes (1rs officiers criminels cites. Compte de S'-Jean 1408 ii Noël : « Vergonden den 



» cork omme dat hi richtc ende levende groef om dat si luilp Peteren Linen Scortten 



» in de Dvle dragen doen se Peter doel ende ontcleet hadde. 



- Idem. Registre n° 12655. Compte de S'-Jean I4Ô1 à Noël : « Van Joes Van den Goudc, 

 » den apolicaris. die oec niede gesellc was van den \uirs. quaden inoenlen, want In/ i/af raet 

 » eniie vant die hniisl hoe dut men doen soude , ende dévide niede den waerde,... 



3 Damhouder, ouvr. eité, chap. !">•". 



; Idem , chap. Ii(i et 1 54. 



