DES MATIERES. 



ôio 



Major a minori non potest judicari , 12. 



Malheur notoire, 345. 



Maraudage (Peine du), 555. 



Marchands. Influence de leurs désirs sur la nais- 

 sance du droit criminel, 82. 



Mariage (Demande en). Sauve parfois du dernier 

 supplice, 264. 



Marque (Supplice de la) , 235. 



Medianale. Quid? 108. 



Menaces verbales et par gestes (Peine des). 510, 

 511. 



Merovings (Les rois). Leur caractère, 10, 15. 



Meurdre. Ce que c'est, 32, 505. 



Meurtrier (Peine du) sous la législation impériale, 

 52. Noir Homicide. 



Militaire (Refus de service), 281. 



Militaires non justiciables des tribunaux ordi- 

 naires, 105. 



Ministère public. N'existe pas chez les Francs, 24, 

 25. Voir Officiers. 



Mise à la merci du seigneur. Peine, 250. 



Missi daminiei (Rôle des), 1 1. 



Mort simple (Supplice de la mise à), 250. 



Mort qualifiée (Suppliée de la mise a), 251. 



Mutilation (Peine du crime de), 51(i , 517. 



Mutilation. Supplice, 255. 



Munlre. Voir Meurdre. 



N. 



Molles brabançons. Distinction entre eux, 45. — 

 Deviennent en général justiciables des échevins 

 et pourquoi, 92. 



Non Ois iu idem, 255. 



Notoriété du fait (Importance de la), 192. 



o. 



Oeijstuaerlicidl , 122. 



Offices (Charges en titre d'), 107. 



Officiers judiciaires, 58. — Origine dans la féoda- 

 lité, 44, 45. — Doivent, dans la plupart des 

 cas, se conformer au jugement des échevins, 85. 

 — Abus qu'ils commettent, 85. — Variations 

 de leurs pouvoirs, 95. — Sont de véritables /«- 

 dices, 105. — Leur nombre et leurs noms en 

 Brabant, 105. — Leur nomination et leur des- 

 titution, 105-100. — Durée de leurs fonctions, 

 106, 107. — Qualités que la loi exige d'eux, 



108. — Ne doivent cependant être ni nobles, 

 ni gradués, 109. — Incapacités reconnues par 

 la loi et par la coutume, par rapport ù eux, 



109. — Leurs devoirs généraux, 110. — Doi- 

 \cnt mettre caution, 110. — Serments qu'ils 

 prêtent, 110, III. — Comptes qu'ils doivent 



rendre, 111. — Traitement, III. — Doivent 

 desservir eux-mêmes leurs charges et ne peu- 

 vent pas acquérir de procès, ni avoir de taver- 

 nes, 111. — Leurs pouvoirs, 122. — Us nom- 

 ment les échevins du plat pays, 155. 



Officiers fiscaux, 100, 104. 



Officiers (Attentats contre les) , 291 , 292. 



Officiers seigneuriaux, 101, 105, 100. 



Officialités ecclésiastiques , 149, 150. 



Officiers (Grands)*, 120. 



Ommeganck. Ce que c'est, 40. 



Ondcrmeiere , 155. 



Ordalies. Mode de preuve, 28, 29, 50. — Organi- 

 sation chez les Francs, 51. — Dans la société 

 féodale, 58. — Au tribunal de la paix de Liège, 

 72. — Ne se trouvent pas dans les heures bra- 

 bançonnes, 87. 



P. 



Pairs (Jugements par), 12. 

 Paiseerders (Tribunal des) , M (i. 



Paix de Dieu. Origine et différence avec la trêve, 

 00, 09, 74, 70, 77. 



