DES MATIERES. 



R. 



Uachimbourgs. Ce que c'est , 12. 



Rappel de ban (Lettres de), 209. 



Rapt (Crime de). Théorie et peine, 324, 525. 



Recours à une juridiction étrangère, crime, 282, 285. 



Récidive. Ses effets, 248, 259. 



Rémission, Voir Grâce , 128. 



lié mission (Lettres de), 272. 



Renommée (Faveur accordée à la bonne;, 223. 



Rétroactivité des lois pénales interdite, 255. 



Rôle (Tour de) des archers par rapport aux offices 



brabançons, 100. 

 Roue (Supplice de la), 251. 



S. 



Sacrilège (Peine du), 275, 270. 



Suint-Empire. Son action sur la paix, 70, 77. 



Santhoven (Banc de), 149. 



Sauf-conduit , 207. 



Scabins. Voir Echevins. 



Schauwboom , qui couvre le tribunal, i0. 



Sédition (Peines de la), 284, 285. 



Seigneur (Le) juge quelquefois seul ses hommes, 



93. 

 Seigneuries brabançonnes (Origines des), 55. 

 Semonce (Droit de). Ce que c'est, 158, 159. 

 Sénéchaux cl sénéchaussées , 38, 59, 40. 

 Sentences. Voir Jugement. 



Séquestre. Peine, 255. 



Serfs. Condamnables à des peines corporelles 



même chez les Francs, 20, 21. 

 Sergents, 104, 154, 155. 

 Scrgeuteries inféodées, 155. 

 Serments des officiers, 111. 

 Service légalement dû (Refus de), 295. 

 Sodomie (Crime de) , 527. 

 Soengcld. Ce que c'est, 188. 

 Solidarité des bourgeois entre eux, 85. 

 Sorcellerie cl infractions qui s'y rattachent, 277 et 



suivantes. 

 Suicide, crime, 507. 



T. 



Témoignage (Refus de), délit, 295. 



Témoins. Un seul ne sullit pas, 211, 212. Voir 

 Preuve testimoniale. 



Tentative. Pourquoi il n'y a sur la tentative que 

 des principes épars, 240, 247. 



Tonsure. Supplice des esclaves, 20. 



Torture, 20. — Quand elle parait en Brabant, 

 101. — A quoi elle sert; comment elle s'appli- 

 que; dans quelles limites; quand il est permis 

 de s'en servir, 220 et sniv. — Graves objec- 

 tions contre elle, 227. 



Tournois (Règlement sur les). Code pénal du 



dixième siècle, 55, 51. 

 Truque. Ce que c'est, 122. 



Trêve-Dieu. Origines et développements, C0 , 07. 

 Trêve volontaire, 175, 170. 

 Trêve d'office , 170. 

 Trêve légale, 177. 



Trêve (Crime d'infraction à la), 502, 505. 

 Trêves (Système des), en Brabant, ex professa, 175. 

 Tribunal de la paix de Liège (Histoire du), 09 à 70. 

 Trompe (Tribunal du consistoire de la), 1 19. 



u. 



Université de Louvaiu. Sa juridiction; ses officiers 

 et ses tribunaux, 114, 140, 154. 



Tome XXXII 1. 



Usages anciens. Base de la législation criminelle 

 féodale, 50, 51. 



U 



