DANS L'ANCIEN DUCHÉ DE BRABANT. 321 



» cause de raccusalion tortionnaire, non pas de peine de talion , mais seule- 

 » ment à la discrétion et arbitrage du juge 1 . » Il en était de même des 

 dénonciateurs, qu'au surplus on pouvait forcer à prêter le serment de ca- 

 lumnia s . 



La jurisprudence se montra toujours Irès-sévère contre le délit de dénon- 

 ciation calomnieuse et contre celui de calomnie, qui, eu égard aux traditions 

 criminelles du temps, se séparaient souvent par des nuances presque insen- 

 sibles. Un individu de Campenbout ayant accusé un de ses voisins , jouissant 

 de bonne renommée, d'être voleur sacrilège, et n'ayant pu prouver son dire, 

 fut condamné à un pèlerinage à Saint-Éwouts en Alsace 5 . Un bourgeois de 

 Louvain , ayant simplement proféré quelques allégations mensongères par 

 rapport au maïeur et aux patriciens delà ville, fut envoyé, pour l'exemple , 

 d'abord à Home , puis à Saint-Jacques en Galice l . Au seizième siècle les 

 calomniateurs étaient fustigés, bannis, piloriés et quelquefois même punis 

 par la section d'un morceau de la langue '. 



Je pense que la jurisprudence appliquait l'article 58 des landkeures au 

 délit de faux témoignage en matière criminelle, quoique à la rigueur les termes 

 mêmes de la loi ne s'y appliquassent pas". La théorie du seizième siècle 

 déclarait que le faux témoin, outre la peine du faux et la peine du par- 

 jure, devait subir une peine spéciale « selon la qualité du mesfaict et de 

 » l'offense 7 . » Elle parlait évidemment du principe qui avait guidé le légis- 

 lateur de 1292. En pratique les faux témoins étaient, suivant les circon- 

 stances, bannis, fustigés, marqués d'un fer rouge, ou punis par la section 

 d'un morceau de la langue s . 



9. Des injures. — Nous avons déjà dit un mot des injures, à l'endroit 

 où nous avons parlé des violences légères. Toutes les heures les frappaient 



1 Damhouder, ouvr. cite, chap. 5. 



- Idem , chap. (i. 



s Comptes des officiers criminels cités. 



4 Idem. 



'■• A. Henné, ouvr. cité, toc. cil. 



" Van Coetseni, ouvr. cité, pp. 102 et suivantes. 



7 Damhouder, ouvr. cité, chap. 70 et 121, f, 7. 



8 A. Henné, ouvr. cité et lue. cil. 



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