522 HISTOIRE DU DROIT PENAL 



d'une minime amende La loi de Bruxelles de 4 229 avait soin, seulement, 

 de les réprimer plus sévèrement quand elles avaient été adressées à des 

 plaignants ou à des témoins '; et les làndkeures et la heure de Gaesbeeck, 

 pour mieux faire connaître leur pensée, citaient un certain nombre d'expres- 

 sions qu'elles considéraient comme outrageantes : Golsat liebbe di! Goon- 

 neerl "..verdit Ghy zyl een quaef! Honnis soyez ! malemeschance vous aveignel 

 vous estes malvais!* Ces deux lois punissaient l'injure simple, d'égal à égal, 

 d'une amende de cinq escalins; de vilain à noble, d'une amende quadruple; 

 de vilain à chevalier, d'une amende vingt fois plus forte. Le chevalier valait 

 donc vingt fois le vilain des campagnes 5 . La loi ne considérait les injures, 

 comme ayant un caractère punissable, que lorsqu'elles avaient été proférées 

 par méchanceté, met felheiden [par félonie); aussi la jurisprudence pesait 

 soigneusement les motifs qui avaient pu pousser l'accusé à prononcer des 

 paroles outrageantes. H n'est pas rare de trouver dans les archives crimi- 

 nelles des paragraphes analogues à celui-ci : « Van Jaune Wcckcman , om 

 » dat hi Willems wyf int Baerke onlamelic toesprack, des niel verdient en 

 » hadde* ». Mais, d'autre part, dans les communes, toute injure grave, 

 non méritée, était impitoyablement punie, outre l'amende, de longs pèle- 

 rinages 5 ; 



10. Du viol, du rapt, de l'adultère , de la bigamie, de l'inceste et des 

 autres crimes contre les mœurs. — Le viol, vrouwencracht , et le rapt, 

 ontscuking, étaient considérés, en Brabant et en Flandre, comme deux 

 crimes distincts l'un de l'autre, quoique la théorie criminelle les confondit 

 sous la dénomination générale du raptus 6 . Nous suivrons ici les errements 

 particuliers du droit brabançon, et nous commencerons par dire quelques 

 mots du viol. A en juger par la cruauté de la peine dont elles ie frappaient, 

 les lois brabançonnes considéraient le crime de viol comme l'un des plus 



1 Keiire de Bruxelles de 1229, art. 27. 

 - La n (lia 1 lires, art. 2. 



3 Idem , art. 2. 



4 Comptes des officiers criminels cités. 

 ;i Idem , passim. 



fi Damhouder, chap. 93; plus longuement au texte latin de VEnchiridion rerum criminedium. 



