DANS L'ANCIEN DUCHÉ DE BRABANT. 331 



» maison duquel le feu sort, est à bouler et jeeter au feu, si on le peut 

 » recouvrer et appréhender en la chaude, sinon à bannir perpétuellement ! » 

 Si le dommage n'est pas considérable, on pourra cependant se contenter de 

 fustiger le coupable ou de le punir autrement à la discrétion du juge, et de 

 lui faire réparer le dommage causé '. 



13. Du vol. — Aucun texte de l'ancienne législation brabançonne ne 

 définissait le vol. Nous pensons, qu'on considérait comme punissable toute 

 soustraction ou appropriation frauduleuse de la chose d'autrui, et qu'on éten- 

 dait la peine du vol à des faits que nous qualifierions aujourd'hui d'escroque- 

 rie, d'abus de confiance, etc. 



Les heures distinguaient le vol simple [furtum.... slale.... emblerait...) et 

 le vol de grands chemins (roef, trcmserteering.... tenserie). 



Le vol simple n'était puni, par la heure de la Hulpe, que lorsque le corps 

 du délit avait une certaine valeur (12 deniers) -, tandis que les landkeures, 

 la heure de Gaesbeeck et la heure de Waelhem ne tenaient compte de cette 

 valeur que pour modifier l'échelle pénale \ En règle générale, la peine du 

 vol simple, pendant la première moitié du treizième siècle, était la section 

 du pouce *'; plus tard, les landkeures comminèrenl le supplice de la marque 

 contre tout individu ayant dérobé un objet valant moins de cinq escalins s . 

 Mais le vol simple était puni de mort, dans les trois cas suivants : 



1° Si le coupable était en état de récidive. La heure de la Hulpe cependant 

 n'aggravait la peine qu'à la troisième faute u ; 



2° Si l'objet volé valait plus d'une certaine somme : plus de cinq escalins 

 d'après les landkeures; plus de dix d'après la heure de Waelhem. Dans ce 

 cas, à la peine de mort venait encore se joindre la confiscation de la moitié 

 des biens du coupable 7 ; 



3° Si le vol avait été commis la nuit, furtum. La heure de la Hulpe dis- 



1 Damhouder, ouvr. cilé, chap. 104. 



2 Keure de la Hulpe, ar(. '.). 



5 Voir ces lois respectivement aux articles. 

 4 Keure de la Hulpe, art. 9. 



:i Landkeures. 



6 Heure de la Hulpe. — Landkeures. 



7 Idem. 



