TABLE ALPHABÉTIQUE 



DES MATIEKKS. 



A. 



Abolition (Lettres d'), 271. 

 Unis de pouvoir, 286, 287. Voir Concussions. 

 Abus judiciaires , 85, 129. 

 Accusation. Formes usitées en Brabant , 1!M. 

 Accusation assermentée vaut preuve, sauf justifi- 

 cation subséquente, 215. 

 Accusateur convaincu de mensonge subit !a loi 



du talion, 25, 50. — Plus tard arbitrairement 



puni, 320. 

 Accuser (Qui peut) chez les Francs, 25. 

 Action des villes sur les campagnes, 88. 

 lclinn privée. Son but en Brabant, 179. — Ses 



rapports avec l'action publique, 180. — Oui 



peut la poursuivre, 184. Voir Paix du sang, 



accusation , accuser. 

 Action publique, en Brabant. Comment elle est 



mise en mouvement, 190. Voir Ministère pu- 



hlic , poursuite d'office. 

 Adultère. (Peine de l'), 527. 

 Age du coupable (Influence de I'), 214. 

 Alcade de la cour, 101. 

 Amende. Sa naissance, 56, 57. — En Brabant, 



259. — Comment clic se partage et se paye, 



202, 263. 

 Amende honorable, peine, 261. 

 Ammanics brabançonnes, 120. 

 Animaux punis, 238. 

 Animaux (Violences contre les), 554. 

 Tome XXXIII. 



Ântrusions, 4-1. 



Arbitraire (Pouvoir) des tribunaux. Origine en 

 Brabant, 254. — Dans les juridiction féodales, 

 52, 56. 



Armes prohibées. Circonstance aggravante , 515. 

 — Dispositions sur le port d'armes, 516, 517, 

 318. 



Arrestation (Droit d'), ex professa, en Brabant, 

 199,200. 



Arrêt (les justices subalternes et le conseil de 

 Brabant jugent par), 100, 165, 106. 



Asile. Dans l'empire Franc, 52. — En Brabant, 

 199. 



Assassinat, quid? 506. 



Assurance (Donner), quid? 201. 



Aumône, peine, 201. 



Aveu du criminel. Son importance dans la législa- 

 tion franque, 20. — Dans la législation féodale, 

 72. — Dans la législation brabançonne, 209. 



210. — Sa forme, 210. — Nécessaire en Bra- 

 bant pour amener une condamnation à mort, 



211. — En matière de torture, 224, 225. 



Comment ou obtient et on constate l'aveu libre, 

 226. 



A viseurs jurisconsultes, 156. 

 Avocats au conseil de Brabant, 229. 

 Jvortement (Peine de I'), 509. 



i.-, 



