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TABLE ALPHABETIQUE 



B. 



Baillis, 58. Voy. Officiers. 



Bannire. Ce que c'est, 150. 



Bannissement. Quand un tribunal seigneurial peut 



le prononcer, 171.— Particularités concernant 



cette peine en Brabant, 235, 234. 

 Baudouin à la Hache, 55. 

 Bénéfices, 75. 



Bigamie (Peine «le la), 327. 

 Blasphème (Peine du), 527. 

 Bornes (Destruction ou déplacement indu de), 551. 

 Bougrerie (Peine de la), 327. 



Bourgeois (Les) adonnés ;m commerce veulent la 

 paix.se liguent contre les féodaux et consti- 

 tuent les communes , 82, 83. — Leurs privi- 

 lèges en matière d'arrestation préventive, {99, 

 200. 



I li m rrca a , 101, 2 ( i \ , 205. 



Brabant. Formation du duebé, 3. — Divisions gé- 

 nérales, 119. 



Brabant sans le ilnc cl sans les seigneurs bassaius, 

 11!), 120. 



hrabaniisation (Lettres de), 10S. 



c. 



Caclicl (Lettres de). Comment on y supplée, 140. 



Cadavre des suppliciés exposés, 2G5, 200. 



Capiluliiircs de Cliarlrmagur. — Sources du droit 

 criminel féodal, 49 et pussim. 



Cas fortuit, 242. 



Castration. Supplice des esclave, 20. — Peine du 

 crime de castration, 307. 



Causes de justification et d'excuse, en Brabant, 

 240, 241. 



Cautions à mettre par les officiers, 1 10, III. 



Ccnlcnicrs, 11, 12, 13. 



Champ clos. Qui pouvait l'accorder, 217. — Voir 

 Combat judiciaire. 



Chancelier de Brabant , Itil, 102. 



Chef-sens, loti. 



Chrcnrcruda. Ce que c'est, 17. 



Chrétienté. Son origine, 10. 



Chose jugée (Maintien de la), 233. 



Circonscriptions judiciaires en Brabant, 11!), 120. 



Circonstances atténuantes et aggravantes, en Bra- 

 bant, 249. 



Citation, chez les Francs, 20. — Au tribunal de 

 la paix de Liège, 72. - En Brabant, 203, 200, 

 208, 209. 



Clercs soumis au droit canonique et pourquoi, 20. 

 — Ne sont pas justiciables ûcs tribunaux laïques, 

 sauf dans certains ras déterminés, 230, 257. 



Clercs de droit, au conseil de Brabant, 95. 



Clerc, du sang, 104. 



Ctéricaliire (Privilège de), 237. 



Clôture (Destruction de), 554. 



Combat judiciaire, chez les Francs , 50, 51, 52. — 

 Dans la féodalité, 58, 59.— Au tribunal de la 

 paix, 75, 74. — Interdit aux bourgeois, 80, 

 87. — Subsiste en Brabant ,215,210.— Dis- 

 parait, 21 S. 



Commissaires pour renouveler les écbevinages , 

 452. 



Commissaires aux preuves , 1 1 . 



Commissions extraordinaires , 141 et suivantes. — 

 Quand elles deviennent évidemment illégales, 

 100. 



Commissions rogaloircs, 121. • 



Communes (Influence des) sur le droit criminel en 

 Brabant, 85, 84. — Sur la paix publique, 84. 



— Sur la répression des abus judiciaires, 85. 

 Comparution chez les Francs, 25. — Au tribunal 



de la paix de Liège, 72 et suivantes. — En Bra- 

 bant, 205. 

 Compétence des corps investis du droit de juger. 



— Chez les Francs, 12, 15. — Dans 1 organi- 

 sation féodale , 47, 48. — Des écbevinages et du 

 conseil de Brabant, 108 et suivantes. 



Compétence des officiers criminels, en Brabant, 125. 

 Complicité (Théorie de la), en Brabant , 238, 259. 

 Composition criminelle. Ce que c'est, 128. — Ses 



règles, 128, 129 et suivantes. 

 Comptes à rendre par les justiciers, III, 112. 



