INTRODUCTION. 7 



Notre travail comprendra trois livres divisés en chapitres et subdivisés en 

 paragraphes d'inégale longueur. Le premier livre traitera exclusivement des 

 origines et des développements historiques du droit criminel brabançon. Dans 

 un premier chapitre nous ferons un résumé, aussi rapide (pie possible, des 

 institutions criminelles de l'empire carlovingien. Dans le second, nous parle- 

 rons des modifications que ces mêmes institutions subirent pendant la période 

 féodale pure, c'est-à-dire pendant la période lotbaringienne impériale. Dans 

 le troisième enfin, nous rechercherons comment sont nées ces heures, ces 

 chartes générales et locales qui caractérisent la période coutumière, et ces 

 édits qui les complétèrent dans la suite; heures et édits qui forment le droit 

 criminel brabançon proprement dit. 



Le second livre contiendra l'exposé détaillé de l'organisation judiciaire et 

 de la procédure criminelle pendant la période coutumière. Dans le premier 

 chapitre, nous rechercherons quels étaient les officiers criminels en Brabant , 

 quels étaient leurs pouvoirs et quelles garanties ils devaient présenter aux 

 justiciables. Dans le second, nous étudierons les caractères et la composition 

 des différents tribunaux criminels du duché. Dans le troisième, nous par- 

 lerons de la vengeance privée des parties lésées, des restrictions mises à 

 son exercice, et des contrats qui apaisaient la haine des familles. Dans le 

 quatrième enfin, nous traiterons de l'action publique et de la procédure 

 criminelle devant les diverses juridictions brabançonnes; mais, comme les 

 institutions judiciaires du duché continuèrent à présenter des caractères par- 

 ticuliers jusqu'à la fin du siècle dernier, même après que le droit criminel 

 se fut presque unifié dans les pays de par-deçà, il nous arrivera quelquefois 

 de pousser nos investigations jusqu'au dix-huitième siècle. 



Le troisième livre sera exclusivement consacré à l'élude des dispositions 

 pénales des heures et des édits brabançons du treizième au seizième siècle. 

 Le premier chapitre sera rempli par des considérations générales sur les dé- 

 lits et les peines en Brabant, les agents criminels punissables et responsables, 

 la tentative, la récidive, les circonstances atténuantes et aggravantes, etc. Le 

 deuxième expliquera quelles étaient les peines usitées dans le duché, quels 

 principes présidaient à leur exécution ou à leur extinction, quelles restric- 

 tions les libertés publiques du pays avaient apportées au droit de grâce du 



