DANS L'ANCIEN DUCHE DE BRAUA.NT. 91 



daert lof hare toe sonder vonnesse hecfl geslaen '. N'élant pas le résultai 

 d'éludés juridiques profondes, \es*keures ducales, de même (pie les heures 

 seigneuriales n'eurent pas la prétention de loui régler; elles ordonnèrent de 

 décider les cas non expressément prévus, selon l'analogie des textes écrits, 

 et d'en soumettre le jugement aux hommes ou aux échevins investis du droit 

 déjuger 2 ; s'il n'était pas possible de trouver une analogie sérieuse, le due se 

 réservait déjuger lui-même le l'ail extraordinaire au milieu du conseil de ses 

 hommes 3 . 



Les lankeures présentent les mêmes caractères généraux (pie nous avons 

 déjà signalés en parlant des heures communales. Comme ces dernières, elles 

 ont pour base les anciennes lois germaniques, les capitulaires, les édits im- 

 périaux, le droit romain, mis en rapport avec un étal social nouveau; comme 

 les chartes des communes encore, elles témoignent, par l'accumulation de 

 pénalités effrayantes édictées contre les grands crimes, d'un respect sérieux 

 sinon pour la personnalité humaine, du moins pour la vie et l'intégrité de 

 l'homme honnête, pour la propriété et pour la paix publique. Elles peignent 

 une civilisation avancée, mais où le pouvoir doit encore lutter avec violence 

 contre la barbarie des mœurs. Au reste, l'égalité de tous devant la loi y était 

 formellement proclamée : « Nous jurons par les saints, dit l'article 68 de la 

 » landkeure, de traiter tous nos hommes, pauvres et riches, d'après celle 

 » loi. >> D'un autre côté, à l'inverse de ce qui était statué par les heures com- 

 munales, le combat judiciaire conservait sa place antique parmi les modes de 

 preuve usités devant les tribunaux ruraux *. Il est juste toutefois d'ajouter; 

 qu'en fait de procédure, les landheures n'introduisaient guère d'innovations, 

 elles statuaient même formellement (pie : « en droit des ajournements, plais, 

 <> et de toutes autres coses on fera ensi que droist est ". » 



Les landheures de 1292 furent les premières lois criminelles brabançonnes 



1 Article .>'* des landkeures. 



2 Article 5G des landkeures. 



3 Idem, art. 62 : Die niet ml verclaert en mogten siin, metten pointen die hiirvoresiin 

 bescreren. 



4 Idem, art. l>-2. 

 '•' Idem , art. 39. 



