DANS L'ANCIEN DUCHE DE BRABANT. ôl 



franque. Le combat était le mode de justification presque unique, admis en 

 matière de crime de lèse-majesté; mais bientôt, grâce à son affinité avec la 

 passion guerrière germanique, il prit un développement assez considérable 

 pour absorber presque toute la procédure criminelle. Nous l'étudierons à ce 

 point de vue dans la période féodale '. 



Les épreuves judiciaires, prises dans leur ensemble, étaient évidemment 

 absurdes comme moyen de former la conviction du juge, mais, à vrai dire, 

 elles étaient peut-être, comme le dit Montesquieu, plus déraisonnables que 

 lyranniques 2 . En effet, sans admettre entièrement les explications données 

 parle grand publiciste, ne suffisait-il pas de la conviction profonde et uni- 

 verselle de leur efficacité, pour conjurer en partie le danger qu'elles présen- 

 taient? Un coupable, intimement persuadé que Dieu ferait éclater sa culpa- 

 bilité dans l'ordalie, serait-il allé jusqu'au bout dans ses dénégations et 

 n'aurait-il pas laissé échapper un aveu? Un accusateur, voyant son adver- 

 saire appeler de tous ses vœux le moment de se justifier par l'action directe 

 de la Providence, n'allait-il pas transiger plutôt que de se soumettre à la 

 peine du talion qui l'attendait? Le juge lui-même ne pouvait-il pas être 

 impressionné par l'attitude de l'inculpé et agir en conséquence? Quoi qu'il en 

 soit, nous avons ici moins à juger qu'à constater, et laissant de côté les orda- 

 lies que nous retrouverons encore bien souvent sous notre plume, conten- 

 tons-nous de rappeler qu'elles constituaient une preuve tout à fait décisive. 



Suivant le résultat de l'épreuve, le comte et les écbevins prononçaient 

 une sentence d'acquittement ou de condamnation. Si la sentence emportait 

 une peine corporelle, elle était exécutée par les soins du comte, des justi- 

 ciers inférieurs et de leurs serviteurs; si la sentence n'emportait qu'une 

 peine pécuniaire, elle donnait lieu à une sorte d'exécution civile. Le con- 

 damné qui refusait de s'y soumettre, était mis extra sermoiiem régis, banni, 

 précisément comme s'il avait été condamné par contumace 3 . 



Nous n'avons que peu de chose à dire du droit de grâce royal. H ne pouvait 

 être connu dans le système légal des transactions pécuniaires entre familles; 



1 Du Boys, ouvr. cité, t. I", p. 233, et Loiseleur, ouvr. cité, p. III. 

 - Ksjjrit des lois, liv. XXVIII, chap. xvn. 

 3 Loi salique, % 54. 



