DANS L'ANCIEN DUCHÉ DE BRABANT. 57 



comte ou du duc du territoire. De chacun d'eux dépendaient des juridictions 

 particulières, et nous aurons à étudier successivement les tribunaux qui 

 relevaient des comtes de Louvain, plus tard ducs de Brabant, et les tribu- 

 naux qui relevaient des seigneurs particuliers, leurs vassaux. Parlons d'abord 

 des tribunaux du comte souverain. 



Les tribunaux du comte. — Les comtes de Louvain, en devenant proprié- 

 taires des pouvoirs qui naguère leur avaient été délégués par les rois, ne 

 cessèrent pas d'être les chefs de leurs anciens fidèles devenus vassaux fon- 

 ciers, ni les maîtres des serfs, des vilains, qui habitaient leurs propres 

 terres. A la fois comtes, seigneurs et propriétaires, ils devaient exercer, 

 comme jadis, trois juridictions parfaitement distinctes; la juridiction sur les 

 hommes libres, à laquelle l'hérédité des pouvoirs n'avait imposé aucun nou- 

 veau caractère; la juridiction sur les vassaux, qui obéit à des règles de plus 

 en plus précises, à mesure que le nouveau système d'organisation foncière 

 se régularisa; la juridiction domaniale enfin, plus entière, plus complète 

 qu'autrefois, parce que les officiers royaux ambulants, les missi , n'étaient 

 plus là pour en surveiller l'exercice. En d'autres termes, le tribunal des 

 échevins, une cour féodale, des tribunaux domaniaux, dépendaient directe- 

 ment du comte. 



Le tribunal des échevins. — Et d'abord pour rendre la justice, tant cri- 

 minelle que civile, aux hommes libres, le comte continua à tenir l'ancien 

 mallum ou placitum du pagus carlovingien. Il y demeura le directeur des 

 débats et l'exécuteur des arrêts, mais, comme autrefois, les échevins vinrent 

 s'asseoir à son plaid et prononcer les sentences à sa semonce. La révolution 

 des pouvoirs s'était opérée contre la royauté et non pas contre les hommes 

 libres, et le comte n'avait pas obtenu le droit, et pendant longtemps il n'eut 

 pas la force, d'attenter à leurs prérogatives '. 



Bientôt cependant le tribunal du mallum subit une modification importante 

 nécessitée par les circonstances. Le comte, devenu souverain de fonction- 

 naire qu'il était, fut absorbé par les intérêts politiques qui se multipliaient, 

 par ses chevauchées, à l'extérieur contre ses rivaux , à l'intérieur contre des 



1 Warnkoenig, ouvr. cité, t. II, p. 118. — Racpsaet, États' généraux, % 111. 



