58 HISTOIRE 1)1 DROIT PENAL 



vassaux récalcitrants, et il cessa de présider par lui-même, au moins en 

 temps ordinaire, les plakls échevinaux. il se lit remplacer par un fonetioto- 

 naire amovible qui, dès qu'il cul un nom, s'appela judex, sénéchal, bailli '. 



En Flandre cette délégation du pouvoir judiciaire parait s'être opérée sous 

 Baudouin IV, vers 1070. En Brabant, quantité de chartes de Godefroid 1", 

 comte de Louvain et duc de basse Lotharingie, c'est-à-dire de la fin du 

 onzième siècle et du commencement du douzième, constatent l'existence de 

 plusieurs sénéchaux, notamment d'un sénéchal de Louvain, d'un sénéchal 

 de Bruxelles, d'un sénéchal d'Yssche 2 . Mais, à mesure que la population 

 augmenta et que les intérêts sociaux se compliquèrent, il ne sullit plus d'un 

 seul officier judiciaire pour un vaste territoire. Le sénéchal de Louvain, dont 

 la charge passa dans le patrimoine des sires de Bolselaer, devint le justicier 

 suprême du duché 5 , les anciennes sénéchaussées furent divisées en ressorts 

 administratifs et judiciaires plus restreints, et, dans chacune des nouvelles 

 circonscriptions, on investit des pouvoirs judiciaires locaux, avec le titre de 

 bailli, d'amman, d'écoutète ou de inaïeur, les anciens intendants des villas 

 ducales ou comlales '. Il est impossible de préciser l'époque où furent orga- 

 nisés ces différents offices, mais déjà, au treizième siècle, on voit l'amman 

 de Bruxelles, les maïeurs de Louvain et de Tirlemont, les écoutètes d'An- 

 vers et de Bois-le-Duc, le bailli de Nivelles et le bailli de Jodoigne et de 

 Hannut, avec quantité de petits officiers subalternes, se partager l'exercice 

 de la juridiction criminelle et civile dans les territoires ducaux "'. Les séné- 

 chaux héréditaires redevinrent bientôt des officiers palatins, et furent rem- 

 placés dans leurs fonctions judiciaires par un sénéchal spécial qui prit le litre 

 de drossard de Brabant G . 



Les nouveaux officiers judiciaires n'avaient pas en général , plus que le 

 comte qu'ils remplaçaient, le droit de s'écarter des sentences dictées par les 

 échevins pris parmi les hommes libres. Le testament de Henri H , en date île 



1 Warnkoenig, hum-, cilé, 1. II. p. loi. — Raepsaet, Analyse, ','.; 244, 562, ôÇw. 



- Henné et Wauters, Histoire île Bruxelles , t. I", p. 20. 



s Idem, t. I", |). 27. 



'> Warnkoenig, ouvr. cité, t. II. p. II". - Raepsaet, Analyse, loco eilalo et passim. 



'■' Voir les Landkenren el les autres chartes de l'époque. 



6 Henné el Wauters, loco citai 'o. 



