DANS L'ANCIEN DUCHE DE BRABANT. 48 



d'individualité plus prononcé, grâce au mouvement d'appropriation qui, des 

 plus grands bénéfices, se communiqua aux plus humbles tenures, l'impor- 

 tance des fonctions économiques de ces ofliciers avait singulièrement diminué. 

 La grande partie du sol des domaines fut cultivée par des serfs établis, laelen, 

 uniquement astreints à payer une rente en nature au propriétaire, et tra- 

 vaillant, du reste, à leurs risques et périls. D'un autre côté, à la suite de 

 l'hérédité des fiefs, l'importance de la juridiction domaniale avait augmenté. 

 Le comte, devenu maître du tribunal échevinal, n'était plus sous la surveil- 

 lance des missi dominici; il s'attribua une juridiction pleine et entière sur les 

 vilains de ses domaines, et les anciens intendants, l'amman de Bruxelles, le 

 villicus de Louvain, l'écoutète de Bois-lc-Duc, le vilticus de Eéau, devin- 

 rent, dès le onzième siècle, de véritables justiciers dans les limites des 

 villas '. Ils rendirent, arbitrairement et seuls, la justice à tous les serfs el à 

 tous les affranchis du domaine, tandis qu'ils renvoyèrent les hommes libres 

 au plaid présidé par les sénéchaux. On admit cependant, assez tôt, en pra- 

 tique, que les serfs, fixés sur des emphyléoses héréditaires, ne seraient plus 

 jugés par le villicus seul, mais par le villicus aidé d'autres tenanciers du 

 domaine, présentant certaines garanties. C'est de là que sont nées les cours 

 de tenanciers, ou cours de tenants, gestvorenc laelhoeven , que nous trouvons, 

 en certains endroits, investies non-seulement d'une juridiction foncière, mais 

 encore d'une juridiction criminelle d'une certaine étendue 2 . 



Enfin, quand on divisa les anciennes sénéchaussées en districts admi- 

 nistratifs el judiciaires plus restreints, ce furent ces villici et ces anciens 

 intendants qui devinrent les titulaires des nouveaux offices. Beaucoup d'entre 

 eux siégèrent tour à tour, tantôt au milieu des tenanciers, tantôt au milieu 

 des échevins; en d'autres endroits, une sorte de confusion s'opéra entre le 

 tribunal du domaine et le tribunal échevinal, el cette confusion fut complète 

 lorsque, au quinzième siècle, les plus basses classes de la population devin- 

 rent justiciables par droit et par sentence en Brabant. Alors, du moins dans 

 les domaines ducaux , les cours de tenants ne conservèrent qu'une juridic- 



1 Raepsaet, Analyse, % 539 cl passait. 



- A. du Boys, ouvr. cité, t. II, passim. — Loisclcur, ouvr. cité, p. 131. 



