INTRODUCTION. 



L'histoire du droit criminel brabançon proprement dit n'embrasse qu'une 

 période d'environ quatre cents ans. Elle commence au treizième siècle, 

 à l'époque où les ducs et les seigneurs du pays donnèrent pour la pre- 

 mière fois des lois spéciales à leurs territoires. Elle se termine au seizième, 

 lorsque, après l'avènement de la maison de Habsbourg-Autriche, les nou- 

 velles lois criminelles qui furent promulguées ne concernèrent plus le Bra- 

 bant en particulier, mais bien l'ensemble des Pays-Bas. On comprend cepen- 

 dant que s'il est nécessaire, sous peine de s'engager dans un travail sans 

 unité et sans limites, d'arrêter l'histoire du droit criminel brabançon au mo- 

 ment où celui-ci se confond avec le droit général Belgique, il n'est pas possible 

 de passer sous silence ses origines. Les législateurs du moyen âge ne pro- 

 cédaient pas par innovations subites ni par transformations radicales. Les 

 heures communales et les heures rurales du Brabant ont des racines pro- 

 fondes dans les institutions criminelles qui les ont précédées; elles sont comme 

 le dernier terme d'un long travail social , qui commence à la dissolution de 

 l'empire de Charlemagne. Si donc nous voulons en comprendre le caractère , 

 le but et la portée, nous devons prendre une connaissance, même assez com- 

 plète, du droit qui régissait le Brabant avant elles; et, pour savoir où re- 

 chercher ce droit primitif, il suffira de jeter un coup d'œil rapide sur l'histoire 

 des territoires brabançons. 



Le duché de Brabant se forma, par le cours du temps, du démembrement 



