§0 HISTOIRE Dl DROIT PENAL 



préexistants, nous pouvons hardiment affirmer que le droit earlovingien a 

 traversé la période féodale, et qu'il a continué, sans interruption, à régir 

 la population belgique jusqu'à la période coulumière. Or, faut-il citer ici 

 quelques-uns de ces usages antiques retrouvés dans les heures brabançonnes: 1 

 Les peines pécuniaires servant à réprimer les délits légers? L'accusation 

 généralement requise pour l'ouverture d'une procédure criminelle? Les 

 formes de procédure, les épreuves, le duel judiciaire, les conjuraleurs? 

 La vengeance individuelle autorisée en principe, quoique paralysée le plus 

 possible dans son exercice? 



Toutefois, n'exagérons pas la portée de ce que nous venons de dire. Le fond 

 du droit criminel resta seul semblable à lui-même. Pendant la période féo- 

 dale, on vil se greffer sur le tronc antique mille innovations, mille bizarre- 

 ries, mille singularités, mille particularités tout à fait locales. Ces change- 

 ments de détails proviennent d'un double ordre de causes : d'une part, de la 

 barbarie et de l'ignorance universelles qui couvrirent de nouveau l'Europe 

 laïque pendant le dixième et le onzième siècle, les siècles de fer ' ; de l'autre, 

 de la nature même de la barrière nouvelle qui séparait, plus nettement que 

 jamais, une classe militaire, homogène, dominante, d'une classe inférieure 

 réduite à la plus complète nullité politique. 



Pendant que les petits-fils de Charlemagne se disputaient , les armes à la 

 main, des lambeaux de l'héritage paternel; que les Normands et les .Madgyars 

 dévastaient la Lotharingie; que les seigneurs nationaux guerroyaient sans re- 

 lâche les uns contre les autres, tous les éléments de civilisation pacifique, len- 

 tement et laborieusement fixés sur notre sol par l'action des monastères et par 

 les lois des Pépins se dispersèrent. Les écoles publiques se fermèrent, beaucoup 

 de prêtres mêmes surent à peine lire le latin; et les comtes, les échevins, 

 les baillis, les sénéchaux, les féodaux, privés des compilations légales manu- 

 scrites, ou ne sachant pas s'en servir, furent tout naturellement amenés à se 

 régler sur les précédents. Trop peu cultivés et trop attachés aux mœurs des 

 ancêtres, pour viser ex professa au changement, ils appliquèrent, tant bien 

 que mal, des dispositions dont ils avaient une vague souvenance, ils sui- 



1 Raepsaet, Analyse, ';J 376. 



