g 8 HISTOIRE DU DROIT PÉNAL 



et appuyés surtout sur l'identité dos usages allemands et des usages bra- 

 bançons, dûment constatée aux douzième et treizième siècles, identité qui 

 semble prouver un point de départ commun. 



Il est certain, par exemple, que l'ignorance et la violence militaire impré- 

 gnèrent, tout particulièrement, celte partie de la procédure qui règle le mode 

 d'après lequel le juge doit former sa conviction, c'est-à-dire les preuves. 



Les échevins et les féodaux de tous les degrés, hommes de guerre ou 

 d'exploitation agricole, plus habitués à manier l'épée et la bêche que le syl- 

 logisme, avaient horreur de toute contention de l'intelligence; Quand ils sié- 

 geaient dans leurs consistoires de justice , ils étaient visiblement occupés 

 d'une seule chose : s'épargner la peine de penser et de décider par eux- 

 mêmes. Ils cherchaient à trouver des faits tangibles déterminant, en quelque 

 sorte mathématiquement, leur conviction; ou, plus souvent encore, ils en 

 appelaient témérairement à l'intervention directe de la divinité, par les 

 jugements de Dieu, pour se tirer d'embarras. 



La preuve par témoins ne disparut pas complètement , mais, autant que 

 possible, les tribunaux de la première époque féodale l'écartèrent. Ils y sub- 

 stituèrent, dès qu'il y avait doute, le serment des parties assistées de conju- 

 rateurs, les épreuves de l'eau et du feu, le duel judiciaire '; bien plus, comme 

 l'évidence était parfois contraire aux affirmations des conjurateurs, comme 

 à force de multiplier le serment à la légère les masses en étaient arrivées à le 

 considérer comme .une vaine formalité, les tribunaux féodaux recoururent 

 toujours, dans les cas graves, au duel ou aux épreuves" 2 . En Lotharingie 

 l'épreuve de l'eau froide semble avoir été plus usitée que les autres \ Quant 

 au duel judiciaire, admis d'abord dans certains cas limitativement détermi- 

 nés, il fiait par être le mode de preuve usuel dans les contestations entre 

 féodaux ou hommes libres, tandis que l'épreuve fut généralement réservée 

 aux gens de classe inférieure. Un noble qui eût demandé l'ordalie au lieu du 

 champ clos eut été méprisé de ses pairs 4 . 



1 A. du Boys, ouvr. cité, t II, p. 308. — Raepsael , Analyse, $ 58-2. 



- Idem , p. 307. 



r ' Haikem (procureur général) , Discours de rentrée de 1865 , p. 1'.», en note. 



i Alkemade, Het kamprecht, passim, — A. du Boys, ouvr. cité, t. II, pp. 506 etsuiv.— Dalt, 



