(>(> HISTOIRE DU DROIT PENAL 



C'est ici le moment d'examiner comment avec une hiérarchie de tribunaux 

 plus ou moins organisés, avec une législation pénale et des lois de procé- 

 dure qui, hien que dégénérées, pouvaient répondre à tous les besoins de l'é- 

 poque, le dixième et le onzième siècle nous offrent en Lotharingie, comme 

 dans le reste de l'Europe, l'épouvantable spectacle de violences individuelles, 

 de désordres et de barbarie, dont l'histoire nous a conservé le tableau. Ce 

 sera l'objet du paragraphe suivant. 



£ III. - - Des obstacles que présentait la société féodale à l'action d'une justice 



régulière. 



Les violences individuelles, les désordres et la barbarie du dixième et du 

 onzième siècle s'expliquent aisément quand on se rend compte des consé- 

 quences d'un fait unique : la déchéance d'un pouvoir central plus avancé que 

 son siècle et, par suite, le morcellement du pouvoir politique entre une 

 multitude immense de petits chefs territoriaux. Les rois des Francs occiden- 

 taux les premiers, et ensuite les empereurs d'Allemagne se virent, comme 

 nous l'avons déjà constaté, dans l'impossibilité de se faire obéir par leurs 

 grands vassaux. Ceux-ci furent naturellement d'autant plus faibles et plus 

 tolérants envers leurs hommes, qu'ils avaient plus besoin de leur concours 

 pour soutenir leurs usurpations; et les mœurs barbares, à peine comprimées 

 par Charlemagne, rendues plus barbares encore par le contact des peuples 

 du Nord et les malheurs du temps, renversèrent de toutes parts les bar- 

 rières que les lois avaient essayé de leur imposer. 



Les rois Mérovings et les premiers Carlovingiens, fortement imbus des 

 idées romaines ou des idées chrétiennes, avaient travaillé avec constance à 

 donner à leurs peuples des mœurs judiciaires, et à substituer la répression 

 régulière des crimes et des délits, aux caprices et aux chances de la ven- 

 geance privée. La réaction de l'individualisme germanique éclata dès les pre- 

 miers temps du règne de Louis le Débonnaire. Charlemagne, comme nous 

 l'avons vu, avait interdit tout homicide indistinctement, tandis (pie le capi- 

 lulaire de 819, émané de Louis le Débonnaire, excusa déjà l'homicide pour 

 cause, c'est-à-dire l'homicide commis dans l'exercice d'une vengeance privée. 



