104 HISTOIRE 1)1 DROIT PENAL 



maître, le grand veneur, le prévôt des maréchaux, les officiers fiscaux du 

 conseil de Brabant, les maïeurs, ammans, baillis, écoulèles des grandes 

 communes, des villes du domaine et du plat pays ducal, lous représentants 

 directs du duc de Brabant; les drossarts, maïeurs, ammans, baillis, écoutètes 

 des villes inféodées et du plat pays seigneurial, nommés par les vassaux braban- 

 çons propriétaires des seigneuries; enfin un nombre variable de promoteurs 

 attachés aux otlicialilés des évêques de Liège et de Cambrai, et le promoteur 

 de l'université de Louvain. Nous ne faisons mention ici (pie pour mémoire 

 des prévôts ou justiciers militaires, après la création des armées permanentes, 

 cl de l'alcade de la cour, justicier des est roues, ou personnes attachées à la 

 cour du souverain après le quinzième siècle : ni les uns ni les autres n'étaient 

 à proprement parler des officiers brabançons. 



A côté de la plupart de ces fonctionnaires était place un lieutenant chargé 

 de les remplacer en cas d'empêchement ou d'absence. Tous les ollieiers 

 laïques avaient à leurs ordres un certain nombre de gardes, de serviteurs, de 

 sergents, knapen, vorsters, foreslarii , prelers , etc., appelés à les escorter, 

 à exécuter leurs ordres, à remplir certaines fonctions subalternes de la jus- 

 tice criminelle; et les principaux d'entre eux étaient en outre pourvus d'un 

 clerc, souvent appelé clerc du sang, clerck van den bloede, qui tenait leurs 

 écritures, et d'un bourreau ou exécuteur des hautes-œuvres '. 



Rien qui ressemblai moins au lien hiérarchique du ministère public mo- 

 derne (pie les rapports réciproques de ces différents justiciers. Ils étaient 

 presque tous indépendants les uns des autres, et leurs sphères d'action ne se 

 touchaient guère que pour amener d'irritants conflits. Les uns, tels que les 

 maïeurs, ammans, baillis et écoutètes ducaux ou seigneuriaux, exerçant 

 leurs fonctions auprès des cours féodales ou échevinales, étaient de véritables 

 officiers territoriaux dont la compétence s'étendait dans un ressort déterminé. 

 C'étaient les seuls qui formassent, non pas une hiérarchie, mais un certain 

 nombre de groupes hiérarchiques juxtaposés. D'autres, tels que les promo- 

 teurs, le waul-maitre, le warant-mailre, le grand veneur, le prévôt des 



' Archives de I Étal déposées au palais de jii*ii<v. à Bruxelles. Collection de la Chambre des 

 comptes. Comptes des ofliciers criminels de Brabant, passhii. 



