82 HISTOIRE 1)1 DROIT PÉNAL 



Brabanl un grand nombre d'hommes qui aspiraient de toute leur âme au 

 règne régulier de la justice et des lois. C'étaient tous les vilains des cam- 

 pagnes; mais c'étaient surtout les descendants des anciens hommes libres, 

 restés en dehors de la hiérarchie féodale, et les affranchis de toute condition 

 qui, chaque jour, venaient se placer dans leurs rangs. Fuyant les campagnes 

 où leur étal n'était jamais en sûreté, ces derniers s'étaient réfugiés dans les 

 centres populeux et presque tous, à des degrés divers, ils s'adonnaient au 

 commerce et à l'industrie. L'histoire parle des marchands de Bruxelles depuis 

 le dixième siècle, et, au quinzième siècle, un dicton populaire proclamait 

 « que Ions les patriciens de Louvain étaient sortis d'un sac de laine '. » 



Dans les villes naissantes tout le monde comprenait (pie, pour faire réus- 

 sir les entreprises mercantiles, il fallait obtenir le calme, la tranquillité el la 

 sécurité publiques. Vexés el pillés par les féodaux, qui souvent en une heure 

 leur enlevaient le produit d'une année de travaux 2 , imparfaitement protégés 

 par le pouvoir central, ne trouvant dans les institutions judiciaires du temps 

 que des garanties singulièrement précaires, les habitants des bourgs, faibles 

 par leur isolément politique, essayèrent de se protéger eux-mêmes en s'ap- 

 puyant les uns sur les autres. Au onzième et au douzième siècle ils organisè- 

 rent en Brabanl, comme dans les contrées voisines, avec l'appui des ducs, des 

 associations compactes connues sous le nom de bourgeoisies et de communes, 

 et bientôt, au lieu de subir la loi des féodaux, ils apprirent à la leur dicter. 



C'est avec ces communes et ces bourgeoisies que le droit criminel braban- 

 çon commence à prendre une forme tout à fait nationale; que la paix 

 publique s'étend et se consolide; (pie les institutions judiciaires se fixent, el 

 qu'enfin la loi pénale elle-même devient une règle stable et inflexible. Dans le 

 deuxième et le troisième livre de cet Essai, nous étudierons en détail les insti- 

 tutions judiciaires et le droit criminel brabançon; ici, nous ne ferons que 

 tracer à grands traits les causes de leur naissance et de leurs développements. 



Et d'abord , pour constituer cette paix publique permanente, tant désirée 

 des classes industrielles, un double problème était à résoudre : mettre les 



1 Henné et Waulers, Histoire de Bruxelles, t i", p. 10. — Divams, Berum Lovaniensium. 

 - Moke, Meurs et usages des Belges, cite «le curieux exemples, notamment t. I er , p. 145, el 

 !. Il, p. 41. 



