58 HISTOIRE 



seraient ultérieurement acquises par S. G. le prince de Waterloo, en exécution 

 de l'arrêté royal du 3 juin 1817, devront être inscrites de la même manière 

 que la somme de fr. 80,406 44 c\ 



Une somme de 492 francs a été immatriculée au nom de ce titulaire avec 

 jouissance du 1 er mai 4 874. Voici l'origine de celle rente : 



La construction du chemin de fer de Bruxelles à Lullre et de Nivelles à 

 Fleurus ayant nécessité l'expropriation d'emprises de terrains appartenant à 

 la dotation du prince de Waterloo, la somme payée à S. G. le duc de Wel- 

 lington a été employée à l'achat d'un capital nominal de 4 6,400 francs en 

 Dette helge à 3 p. °/ , dont la rente annuelle de 492 francs a été inscrite 

 directement sur le grand-livre au profit du Trésor public du royaume de 

 Belgique, avec jouissance des arrérages à partir du 4 er mai 4874. 



Par compensation, une rente annuelle inaliénable de même somme a été 

 portée sur le grand-livre des renies sans expression de capital, avec la même 

 jouissance, au nom du titulaire actuel de la dotation du prince de Waterloo. 



Le grand-livre des renies sans expression de capital comprend donc, 

 aujourd'hui encore, trois inscriptions formant une rente annuelle de 

 fr. 380,598 44 c s , savoir : 



Rente au profil de la ville de Bruxelles . . fr. 300,000 » 



— de S. G. le duc de Wellington. . 80,406 44 



— — — . . 492 »> 



Total égal. . fr. 380,598 44 



