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avail donc, ;i un moment donné, modifié cl rajeuni ce (|ui élait resté en 

 vigueur, en Brabant, des anciennes institutions criminelles carlovingiennes 

 el féodales. 



Celle législation (jui, malgré des emprunts évidents au droit romain, était 

 resiée tout à fait germani(|ue dans son esprit, n'était pas demeurée long- 

 temps immuable. D'une pari, la Joyeuse-Entrée, charte inaugurale de nos 

 ducs toujours changeante et progressive, avail proclamé des principes de 

 liberté, accordé des garanties judiciaires, formule tout un système sur la col- 

 lation des offices de judicature el sur la manière de les desservir. D'autre 

 part, vers le XIV""= siècle, mais surtout après l'avénemenl de la maison de 

 Bourgogne el Téreclion de Puniversilé de Louvain , un esprit nouveau avail 

 imprégné Pensemblc des inslitulions criminelles du duché. Sans rinlervention 

 du législateur, unicpiemenl parla puissance de la propagande inlellecluelle el 

 par l'action continue des jurisconsultes, Pinterprétalion romaniste des anciens 

 textes germanico-brabançons avait commencé à prévaloir sur la vieille inter- 

 prétation germani(|ue. On avait vu s'implanter en Brabant, avec une certaine 

 peine à la vérilé, des jjraliques judiciaires qui s'emparaient à la même époque 

 de riuM'ope entière : la torture, la poursuite d'oHice et la procédure d'en- 

 quèle. On avait vu s'établir, au profit de l'ordre public mais aussi au profit 

 de l'idée monarchique , les grands conseils de robe longue el les ojjiciers 

 fiscaux, empruntés à la monarchie des Valois. Ces nouveautés s'étaient amal- 

 gamées avec les inslitulions consacrées par les siècles précédents, les modi- 

 fiant toujours, les dénaturant (pielquefois, mais sans jamais les détruire. 

 Enfin de toutes ces sources élait sorti cet ensendile de faits, de principes, 

 de pialiques, accepté par la coutume, fondé plutôt sur la tradition et sur le 

 respect des précédenis (pie sur la lettre de la loi, cpii constitue les institu- 

 tions criminelles brabançonnes du XVI" siècle. Nous allons étudier ces insti- 

 tutions dans le chapitre (pii va suivre ; ce sera la base el le point de dépari 

 de notre travail '. 



' Nous reino\oiis, pour la preuve des l'iiils énoiiees dans ceUe liitroduelion el dans le chapitre 

 suivant, au Mémoire couronné sur le droit pénal dans l'ancien duché de Brabant, insén; dans le 

 \c)lunii' WXIII des niériioires couronnés de l'Académie. Ce mémoire remonte aux origines car- 

 Jovingiennes el féodales. 



