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Los insliUilions criminelles du Brahanl , à iavénemeiil de Cliarles-QiiiiU, 

 ëlaiciil en grande partie le produit d"une puissante végétation sociale qui 

 avait des racines profondes dans le monde carlovingien et féodal. L'organi- 

 sation judiciaire Ai\ duché, au commencement du XVL" siècle, se rallacliait 

 par des liens intimes à l'organisation judiciaire de la période franipie cl de la 

 période lotharingienne. Les ofliciers criminels des villes cl des villages, les 

 maïcurs, ammans, écoulèles, baillis, étaient les mêmes ofliciers (|ue les 

 siècles passés avaient connus; seulement les civilisations successives avaient 

 modifié leur action ou étendu leurs pouvoirs. Les lois, les coutumes crimi- 

 nelles, la procédure dérivaient notoirement des lois barbares, des ca|)itu- 

 laires, de la paix de Liège, des constitutions impériales, ("était même par 

 ces origines aniicpies que les institutions brabançonnes se rapprochaient des 

 institutions flamandes et liégeoises, voire même des instilulions allemandes 

 ou françaises. 



Cependant, des éléments exclusivement propres au duché étaienl venus se 

 placer à côté des éléments traditionnels. Les anciens tribiniaux n'avaient pas 

 suffi à l'administration de la justice; les princes du [îrabanl en avaient créé de 

 nouveaux. Les anciens ofliciers criminels n'avaient pu pourvoir à toutes les 

 exigences d'une civilisation progressive; les princes du Brabant leur avaient 

 adjoint de nouveaux auxiliaires, f^a trève-Dieu de Liège et les constitutions, 

 impériales avaient commencé la renaissance de l'ordre légal, mais elles 

 avaient présenté bientôt de regrettables lacunes; dés le Xi h" siècle, et pen- 

 dant les deux siècles suivants, les princes et les seigneurs du Brabant avaient 

 édicté les lieiires des communes et les la iid heures, destinées à pourvoir à tous 

 les besoins judiciaires spéciaux des Brabançons. Une législation nationale 



